CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2302301_20260122
22 janvier 2026
Dujardin, rapporteur public, - les observations de Me Crédoz-Rosier, avocat de la SA Sanofi Winthrop Industrie, - et les observations de Me Idir Temperton, avocat de M. B....
DTA_2302304_20260122
Dujardin, rapporteur public, - les observations de Me Crédoz-Rosier, avocat de la SA Sanofi Winthrop Industrie, - et les observations de Me Idir Temperton, avocat de M. A....
1ère Chambre
DTA_2005311_20230316
16 mars 2023
Pour contester le second motif, le requérant affirme qu'une enquête " besoins en main d'œuvre " initiée par Pôle emploi et réalisée avec l'ensemble des directions régionales et du Credoc positionne le
2 ème Chambre
DTA_2201972_20250626
26 juin 2025
B, alors détenu au centre de détention de Val-de-Reuil, a agressé un surveillant avec un crayon. Cinq surveillants pénitentiaires sont intervenus pour mettre fin à l'incident. Alors que M.
1ère chambre
DTA_2200693_20260313
13 mars 2026
Saint-Jean à Istres, d’une maison d’habitation édifiée sur un terrain traversé par le canal de Blaqueiron, dont la gestion et l’entretien incombe à l’association syndicale autorisée (ASA) des arrosants de Craponne
DTA_2200694_20260313
Vice-Président 6 ème chambre
DTA_2205622_20230329
29 mars 2023
B A a fait l'objet le 6 octobre 2022 à 14h55 sur le territoire de la commune de Crevin des vérifications prévues à l'article 235-5 du code de la route " qui ont établi l'usage de substances ou plantes
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2209903_20221212
12 décembre 2022
l'altercation, ce que l'administration n'a jamais contesté, que les éléments du dossier prouvent bien que c'est lui qui a été agressé et qui a dû répondre à des coups, qu'il avait effectivement un crayon
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2207572_20221004
4 octobre 2022
Depuis le 14 octobre 2021, il est affecté sur un poste identique au sein du lycée Adam de Craponne situé également à Salon-de-Provence.
Chambre 2
DTA_2200431_20241121
21 novembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 14 septembre 2022 et le 15 septembre 2022, la commune d'Aurec-sur-Loire, représentée par la société CJA Public Chavent - Mouseghian - Cravois, Me Mouseghian,
DTA_2402866_20251120
20 novembre 2025
Par ailleurs, le prénom de la mère de l’enfant sur l’acte de naissance de cette enfant présente une rature et une correction au crayon rouge. 9.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2403740_20250206
6 février 2025
G C, demeurant Cabinet Aconsult - 116 rue Pierre Dumond à Craponne (69290), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se rendre sur les lieux et procéder à la constatation et au relevé précis
Présidente Bader-Koza
DTA_2300259_20250206
dispositions du code de la route et, notamment, l'article L. 224-2 du code de la route et indique que l'intéressé a fait l'objet d'une mesure de rétention de son permis de conduire sur la commune de Craponne-sur-Arzon
3ème chambre
DTA_2508564_20260223
23 février 2026
B... avait produit au soutien de sa demande un ensemble de documents, notamment des quittances de loyer, faisant apparaître sa résidence habituelle à Craponne (Rhône). Par suite, M. C...
DTA_2508571_20260223
DTA_2503289_20260109
9 janvier 2026
A..., demeurant Cabinet Aconsult - 116 rue Pierre Dumond à Craponne (69290), est désigné comme expert avec pour mission de : se rendre sur les lieux, 9 Route des Mousseneux à Vernot (21120), et procéder
2ème Chambre
DTA_2302328_20260129
29 janvier 2026
A..., professeure titulaire en qualité de documentaliste au lycée régional Adam de Craponne à Salon-de-Provence, a, alors qu’elle se rendait sur son lieu de travail, été victime d’un accident, lui occasionnant
3ème Chambre
DTA_2206597_20251118
18 novembre 2025
dans le cadre du dispositif de phytopharmacovigilance, la présence de prosulfocarbe dans des denrées alimentaires qui n’avaient pas à être traitées avec cette substance, notamment les pommes et le cresson
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2301488_20230414
14 avril 2023
informations ; 2°) d'annuler la procédure de passation du marché de travaux relatif à la requalification de la voie et la création d'une piste cyclable entre Bourg-des-Comptes et la route nationale 137 (Crevin
DTA_2204697_20240627
27 juin 2024
doivent également être écartés car l'examinateur ne s'est pas adapté au trouble médical de cet enfant, il ressort toutefois du bilan de ce second contrôle que si la difficulté de l'enfant à tenir son crayon
Page 7 sur 9