Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_1904018_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
sanitaire extérieur ; - l'expert a également relevé qu'une importante masse rocheuse prenait appui sur le poteau d'angle en béton armé suite à un glissement du talus ; ce rocher fragilise ainsi le pilier
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504470_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
des dispositions de l'article L. 2152-7 du code de la commande publique, s'agissant des sous-critères " lisibilité du repère ", " mobilité de la boucle ", " facilité d'utilisation ", " adaptation aux pinces
Source officielle6ème chambre
DTA_2310905_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A..., résidente fiscale suisse en 2020, a bénéficié d’un régime de prévoyance professionnelle suisse dite « deuxième pilier » dans le cadre du système de retraite suisse.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301461_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
administrative à tiers détenteur émise le 13 septembre 2023 par l’Agence de services et de paiement pour le recouvrement d’une somme de 137 345,95 euros correspondant à des aides agricoles du premier pilier
Source officielleChambre 2
DTA_2201132_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Grand-Est, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet de Meurthe-et-Moselle du 25 février 2022 portant déchéance totale des aides découplées et couplées animales et végétales du premier pilier
Source officielleChambre 3
DTA_2201203_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
(jusqu’au 2 février 2022) se seraient révélées si l’accident du 28 juin 2021 n’était pas survenu, en tenant compte du syndrome du piriforme et du pincement lombaire constatés le 14 mars 2022, de dire s
Source officielleChambre 2
DTA_2202136_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Grand-Est, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet de Meurthe-et-Moselle du 25 février 2022 portant déchéance totale des aides découplées et couplées animales et végétales du premier pilier
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402854_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
excès de pouvoir la décision du 18 décembre 2023 par laquelle le maire de Pegomas ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Philine pour la construction de deux piliers
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2511068_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2025 et un mémoire enregistré le 15 janvier 2026, M. et Mme C... représentés par Me Pignier, demandent au tribunal de prononcer la
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2301479_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
qu'elle présente un périmètre de marche inférieur à 150 mètres et qu'elle utilise une canne de façon permanente du fait d'une prothèse complète aux deux genoux et d'une arthrose supéro-externe avec pincement
Source officielle1ère chambre
DTA_2201277_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A C pour l'édification d'une maison individuelle, d'une terrasse et d'une piscine sur un terrain cadastré section A n° 356, situé au lieudit Piani Chicrali.
Source officielle8ème Chambre
Racing 92c/Toulouse le 31 mars 2019
DTA_2007491_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
l'ARENA, qui gère la salle de spectacle Paris La Défense Arena, a accueilli des concerts de Mylène Farmer les 7, 8, 11, 12, 14, 15, 18, 19 et 22 juin 2019, de Rammstein les 28 et 29 juin 2019 et de Pink
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2317559_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
responsable des faits, en mimant la gifle et en la qualifiant de « grosse », a nié la matérialité de cette gifle mais a reconnu faire des chatouilles, que, le 16 mars 2023, une mère a informé le REV du pincement
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300170_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Face au refus de l'élève, le requérant a pincé les parties intimes de l'élève avec sa pince à déchets, l'a insulté et lui a porté un léger coup sur la tête. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2408787_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
la décision litigieuse conduirait à séparer A de son petit frère, ce qui serait gravement préjudiciable à leur fille puisque le lien entre les deux enfants est devenu un moteur d'apprentissage et un pilier
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2408797_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
; - la décision litigieuse conduirait à séparer A de sa soeur, ce qui serait gravement préjudiciable à leur fils puisque le lien entre les deux enfants est devenu un moteur d'apprentissage et un pilier
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308769_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Elle soutient que la hauteur de 2,41 mètres indiquée dans l'arrêté litigieux correspond à la hauteur du projet sans prise en compte des piliers prévus ; en tout état de cause, l'article 4.3.3 du règlement
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203806_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
B A dès lors que l'intéressé est actuellement inscrit en Master en gestion des ressources humaines au sein de l'école de commerce " Pigier ".
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303782_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Il en résulte que les bières devaient être servies dans des gobelets réutilisables Ecocup correspondant à des « demis » et des « pintes » au tarif respectif de 3 euros et 5 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300845_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
dans la nuit du 22 au 23 décembre 2022 ; - un scanner du 15 janvier 2023 a permis de déceler une distension gastrique duodénale avec niveau hydroaérique secondaire au passage du D3 au niveau de la pince
Source officiellePage 7 sur 41