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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2209474_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

Vu : - les pièces du dossier ; - la requête au fond, enregistrée le 20 juillet 2022 sous le n° 2209789, par laquelle Mme A demande l'annulation de la décision susvisée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200990_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2114729_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300560_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2209820_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Vu les autres pièces du dossier. Mme A a été admise à l'aide juridictionnelle totale par une décision du 3 août 2022. Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012140_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le cabinet notarial Thomas a fait parvenir la déclaration d'intention d'aliéner à la commune de Plessé le 22 octobre 2020.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301438_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004502_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2311832_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2216179_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106423_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2102751_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301550_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que le projet sera desservi dans des conditions de visibilité suffisantes par un accès situé à l'ouest des bâtiments d'une largeur de plus de 9 mètres sur la rue Pitre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2601212_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

M. et Mme E..., représentés par Me Bidault, ont produit une pièce enregistrée le 13 mars 2026. Vu : - la décision par laquelle M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2601910_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

C... qui se maintiennent indûment au sein du centre d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) géré par l’association information solidarité réfugiés dans lequel ils sont hébergés au 5 rue Asile Thomas à

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2207749_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101082_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Fabien D, Pierre Beneteau, Thomas Blossier et Olivier Dezellus, ayant pour représentant unique désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501984_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2501685_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

L'intégralité des pièces de la requête a été communiqué à la MGEN qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2400709_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Il ressort des pièces du dossier, notamment du rapport sur la manière de servir de l'intéressé, établi le 27 février 2023 par le principal du collège Pierre de Coubertin, ainsi que du rapport sur la gestion

Source officielle

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Radiations

Motillon, Thomas Pierre

SIREN 948783576Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

31/07/2026

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Créations

PETITFRERE, Thomas, Pierre, Pascal

SIREN 107617847Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

28/07/2026

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Créations

PIERRE, Thomas

SIREN 107875973Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

28/07/2026

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Modifications diverses

NOPPER, Pierre-Thomas

SIREN 899164412Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

26/07/2026

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Créations

MORETTI, Thomas, Francois, Pierre

SIREN 107589053Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

22/07/2026

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