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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201682_20230731
31 juillet 2023
. / Volets : l'habitation sera équipée de volets roulants type coffret tunnel, incorporés à la maçonnerie, coulisses et lames finales teinte gris anthracite RAL 7016, tabliers blancs invisibles en position
3ème chambre, JU
DTA_2006471_20221208
8 décembre 2022
les parcelles en cause ont été soumises aux taxes en litige conformément aux relevés de propriété aux 1er janvier des années 2018 et 2019, à savoir pour partie selon le tarif de la catégorie des " taillis
1ère chambre
DTA_2101914_20230928
28 septembre 2023
En sont exclus les bois, taillis et friches, à l'exception des terres situées en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique ou à La Réunion et mentionnées à l'article L. 181-4 ainsi que de celles situées à Mayotte
1ère Chambre
DTA_2300903_20240305
5 mars 2024
La seconde " information préoccupante ", émanant du même établissement scolaire, concernait les jeunes C et A, 7 ans et indiquait que le tablier de ce dernier, qui devait être nettoyé par Mme D, avait
3ème chambre
DTA_2302589_20250226
26 février 2025
4ème chambre
DTA_2205685_20240502
2 mai 2024
cette indemnité ne permet pas de justifier, à elle-seule, de la finalité de celle-ci, alors que, d'une part, Mme B indique sans être contredite que l'indemnité en cause avait pour objet l'achat de tabliers
5ème Chambre
DTA_2308915_20240712
12 juillet 2024
2023 de la cadre de santé, joint à la décision de la section, que Mme A a, le 17 juillet 2023, changé un pansement sans remettre au patient l'attelle prescrite, le 19 juillet 2023, souhaité mettre un tablier
DTA_2300108_20250605
5 juin 2025
Le centre communal d'action sociale de Chalon-sur-Saône a sollicité le 4 avril 2014 une aide du Fonds européen agricole de développement rural à raison d'un projet de transformation d'un ancien taillis
CHAMBRE 2
DTA_2503682_20260506
6 mai 2026
cabinet d’expert-comptable en vue d’exercer les fonctions d’assistant juridique, préparatoire au diplôme de master assorti de la spécialité « expert en ingénierie de patrimoine » au sein de l’école Talis
5ème chambre
DTA_2400721_20260429
29 avril 2026
extérieur non sécurisé à proximité de l’espace jeu, un toboggan hors norme de grande taille avec échelle non sécurisée et détériorée, un spa non protégé, un grand bidon sans couvercle, des morceaux de taule
6ème chambre
DTA_2304616_20251014
14 octobre 2025
Le 14 janvier 2016, alors âgée de trente-sept ans, elle a consulté le Dr E..., chirurgien au centre hospitalier d’Arpajon, pour corriger son tablier abdominal résultant d’une forte perte de poids.
DTA_2302188_20250710
10 juillet 2025
Elle évoque également la circonstance selon laquelle " La Boissière est aussi accessible depuis la route des taillis de la fontaine où se trouvent les bornes électriques et d'eau alimentant la ferme déjà
4e Section - 3e Chambre
DTA_2011290_20230224
24 février 2023
Généralités / Les travaux à exécuter au titre du présent marché consistent principalement en la réfection du revêtement anticorrosion du tablier après décapage total de l'ancien système en place contenant
6ème Chambre
DTA_2005739_20231130
30 novembre 2023
un vaste ensemble boisé, et alors enfin, au demeurant, que l'arrêté du 11 février 2015 par lequel le préfet de la Sarthe a autorisé les requérants à procéder à une coupe rase de pins maritime et de taillis
9ème chambre
DTA_2104157_20221013
13 octobre 2022
Angela et Tapa sont souriantes " et que " sur le palier (), il y a () une très belle cuisine pour enfant, jeux avec lesquels Angela me montre facilement comme elle aime y jouer, en enfilant un petit tablier
DTA_2104566_20220715
15 juillet 2022
Les dispositions du pre´sent article ainsi que celles des deux articles suivants, fixent les conditions de de´livrance et de renouvellement du certificat de re´sidence aux ressortissants alge´riens e´tablis
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2316555_20251205
5 décembre 2025
B... survenu le 8 novembre 2022 à la suite de sa prise en charge médicale par le centre hospitalier du Mans et l’tablissement public de santé mentale de la Sarthe ; 2°) de dire que la décision à intervenir
3ème Chambre
DTA_2201734_20231016
16 octobre 2023
Les taillis et petits buissons se trouvant sur la parcelle (lot A) seront enlevés afin de rendre le terrain agréable. ".
DTA_2100035_20230914
14 septembre 2023
faisant converger les eaux de ruissellement, cette particularité du site appelant, selon lui, " une politique de prévention, de précaution contre les ruissellements " que la conservation des bois et taillis
DTA_2101348_20231003
3 octobre 2023
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