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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_1903242_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
C a été appelé à effectuer son service militaire à compter du 1er janvier 1961 et a été incorporé au sein du 3ème régiment de parachutistes d'infanterie de marine.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104558_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A C s'est engagé dans l'armée de terre le 1er février 2005 au sein du 8ème régiment parachutiste d'infanterie de marine situé à Castres.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2101441_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
A a servi dans l'armée de terre à compter du 6 mai 1997, au sein du 35e régiment d'artillerie parachutiste basé à Tarbes.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906882_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
B E est entré en service dans l'armée de terre le 7 janvier 1997 au sein du 3ème régiment de parachutiste, d'infanterie et de marine, et a été rayé des contrôles le 3 novembre 2012.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2200062_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
G, militaire sous contrat d'engagement à compter du 8 janvier 2019 et pour une durée de 5 ans, s'est engagé dans le 35ème régiment d'artillerie parachutiste à Tarbes.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2101441_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
A a servi dans l'armée de terre à compter du 6 mai 1997, au sein du 35e régiment d'artillerie parachutiste basé à Tarbes.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1903482_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
En 2013, il appartenait au corps des officiers des bases de l'air, en tant qu'officier commando parachutiste, et a participé à de nombreuses opérations extérieures.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906920_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
A, parachutiste dans l'armée de terre depuis le 4 avril 2000, a été réformé puis radié et mis à la retraite anticipée du fait de son état de santé, le 12 mai 2017.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103163_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
technique édictées par la fédération délégataire en application de l'article L. 311-2, ainsi que de l'escalade en "via ferrata" ; / 5° Quelle que soit la zone d'évolution : / a) Du canyonisme ;/ b) Du parachutisme
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205740_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
, les primes et indemnités liées à la qualification ou, dans la limite des droits ouverts par l'exécution des épreuves de contrôle, aux compétences en matière de navigation aérienne et de combat parachutiste
Source officielle1ère chambre
DTA_2300187_20260217
17 février 2026
17 février 2026
C..., parachutiste militaire de l’armée de Terre, a été victime, le 16 mai 2018, d’un accident lors d’un saut en parachute réalisé dans le cadre de son activité professionnelle dont il est résulté un polytraumatisme
Source officielle2ème chambre
DTA_2303407_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Promu au grade d'adjudant en 2018, il a été affecté entre le 1er septembre 2015 et le 2 novembre 2019 au 35e régiment d'artillerie parachutiste à Tarbes.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101494_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
C, a servi dans l'armée l'air, en qualité de parachutiste dans les commandos de l'air, jusqu'à sa radiation des contrôles le 1er janvier 1996.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906882_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
D G est entré en service dans l'armée de terre le 7 janvier 1997 au sein du 3e régiment de parachutiste, d'infanterie et de marine, et a été rayé des contrôles le 3 novembre 2012.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100335_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
D'une part, il résulte de l'instruction que le marché en litige porte sur des locaux du 2ème régiment étranger de parachutistes de Calvi à Borgo, Calvi et Bastia, de la base aérienne 126 de Ventiseri-Solenzara
Source officielle1ère chambre
DTA_2100337_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
D'une part, il résulte de l'instruction que le marché en litige porte sur des locaux du 2ème régiment étranger de parachutistes de Calvi à Borgo, Calvi et Bastia, de la base aérienne 126 de Ventiseri-Solenzara
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905467_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
A résidait sur son lieu de travail, et plus précisément à la caserne du premier régiment du train parachutiste.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202666_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
C B, engagé volontaire de l'armée de terre à compter du 2 octobre 2007, s'est blessé à l'entraînement le 16 novembre de la même année alors qu'il était affecté au troisième régiment de parachutistes d'infanterie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100753_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A l'occasion de son recrutement par un contrat de cinq ans pour servir au 1er régiment du train parachutiste à Cugnaux (Haute-Garonne) à compter du 2 juin 2016, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303535_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
A B s'est engagé dans l'armée de l'air en qualité de parachutiste.
Source officiellePage 7 sur 8