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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2004208_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004209_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle12eme chambre
DTA_2002640_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
, et en particulier des six attestations de collègues de Mme C produites par la région des Pays de la Loire en défense, que l'intéressée a adopté, au cours de son stage, un comportement impulsif et parfois
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2002777_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Par ailleurs, il lui est également fait grief de faire parfois preuve de démagogie, comme lorsqu'il a fait part à ses adjoints de son désaccord à l'égard de son chef direct quand celui-ci a pris des décisions
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002926_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Ces zones " sont généralement en limite de la tâche urbaine, confrontées à des zones entièrement naturelles et parfois aux extrémités des dessertes (quartiers en impasse souvent de faible largeur, dont
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002982_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier, notamment du rapport de la commissaire-enquêtrice, que neuf personnes publiques associées ont rendu un avis favorable sur le projet assorti parfois d'observations ou remarques
Source officielleChambre 2
DTA_2001414_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
favorise l'apprentissage, de monter une maîtrise fragile des compétences disciplinaires et didactiques conduisant à s'interroger sur la pertinence de certaines activités qu'elle propose, de faire preuve parfois
Source officielle8ème chambre
DTA_2001619_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Le 16 décembre 2018 est paru dans un quotidien local un article évoquant l'intention de l'intéressé de constituer une liste, sans étiquette, en vue des prochaines élections municipales à Calais, et dans
Source officielle2ème chambre
DTA_2001977_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
aux objectifs tout à la fois paysagers et de maîtrise de l'étalement urbain en périphérie des unités urbaines " et comprendre que " les contraintes de régulation de la consommation d'espace amènent parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_1900505_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
B établi le 17 mai 2018, que celui-ci a répondu à la question de savoir s'il travaillait souvent dans cet établissement que " non, parfois un peu, quand j'ai envie d'aider ".
Source officielle1ère Chambre
DTA_1901885_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
D, fussent-elles génératrices d'échanges nourris et parfois peu amènes, ne caractérisent ni par leur nombre ni par leur objet un comportement abusif de la part de M. D.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1909143_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
S'agissant de la surcharge de travail et de la réduction indue de ses attributions dont Mme B se prévaut, il ne saurait être déduit des termes imprécis et parfois contradictoires de l'attestation produite
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202525_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielleChambre 1
DTA_2202005_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
B, qui entraînent une insomnie quasi-totale de l'intéressé, sont susceptibles d'engendrer des troubles amnésiques et parfois des difficultés de concentration.
Source officielleAide sociale
DTA_2202085_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
mobilité inclusion portant la mention " stationnement ", la requérante argue que ses douleurs et pathologies sont de plus en plus invalidantes, et lui donnent des difficultés allant jusqu'à boiter, et parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203115_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Les autres documents relatifs à son état de santé sont postérieurs à la décision attaquée, parfois de plusieurs années.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201811_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
En outre, s'il ressort des pièces du dossier que le requérant a exercé une activité salariée auprès de plusieurs employeurs, parfois en situation régulière, en qualité notamment de manutentionnaire ou
Source officielle3ème chambre
DTA_2101086_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
fiche de liaison du 18 février 2021 réalisée par ces mêmes services, que Mme D a rencontré des difficultés dans l'accueil d'une seconde enfant, en raison du comportement difficile de cette dernière, parfois
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2111416_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Mme B soutient que, malgré ce suivi pendant neuf ans, ses douleurs ont persisté jusqu'à, parfois, la paralysie et voir apparaître des hématomes sur ses membres inférieurs.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2107530_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
étage d'un immeuble, aux handicaps dont souffrent Mme N'Diaye et son époux, la requérante n'apporte sur ce point aucun élément circonstancié supplémentaire et se borne à alléguer que l'ascenseur est parfois
Source officiellePage 74 sur 151