B, professeur d'éducation physique et sportive affecté au sein du collège Denis Diderot à Dainville, a été victime le 26 février 2016 d'un accident en descendant les marches d'un escalier de l'établissement

droit à son renouvellement et si la requérante produit un rapport opératoire établit le 27 juillet 2020 pour une intervention réalisée à l'épaule ainsi qu'une facture pour l'installation d'un monte escalier

façades après déduction : / 1° Des surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur ; / 2° Des vides et des trémies afférentes aux escaliers

qu'il lui est arrivé d'errer dans la résidence avec une bouteille d'alcool à la main ou nu, qu'il a harcelé certains résidents et l'agent d'accueil, qu'il a été vu en train d'uriner dans la cage d'escalier

proposition au motif qu'elle n'était pas adaptée à ses besoins en faisant valoir que la configuration du logement ne permet pas d'assurer la sécurité de ses enfants en bas âges, notamment la présence d'un escalier

coordinatrice événementiel au service culture de la mairie de Saint-Paul-de-Vence, a été victime d'un accident de travail le 14 août 2020 suite à une glissade ayant entrainé une chute dans la descente de l'escalier

Victime le 3 mars 2021 d'un malaise avec chute dans les escaliers sur son lieu de travail, reconnu imputable au service par le département le 31 mars 2021, il a été placé en congé pour invalidité temporaire

au 2 rue des Cloches - 35 rue Saint Aspais à Melun (77000) n'offre plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité publique ; - elle a notamment constaté que des marches de l'escalier

E G et Mme D B demeurant 2 impasse des Métairies à Pontchâteau (44160), propriétaires du lot 2 (entrée et escalier d'accès à l'étage et appartement à l'étage) depuis le 17 août 2023 ; 2°) de mettre hors

, d'examiner l'immeuble situé 110 montée de la Grande Côte, parcelle cadastrale AP 197, à Lyon (69001), qui présente un danger pour la sécurité des personnes du fait du mauvais état structurel de l'escalier

second œuvre (planchers non porteurs, huisseries, cloisons intérieures, installations sanitaires, plomberie, installations électriques, percées dans les planchers pour la construction d’un nouvel escalier

litige, ces locaux inexploitables nécessitaient une réfection complète des toitures, de la maçonnerie, des menuiseries, de la plomberie, des sanitaires, des installations électriques, des sols, des escaliers

handicap supérieur à 80% réduisant peu à peu ses capacités de déplacement, et que son logement, situé au douzième étage avec ascenseur qui est régulièrement en panne, n'est accessible que par des escaliers

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 14 juin 2024 et le 29 juillet 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société Entreprise Dumas, représentée par Me Escande

Ainsi, ce logement, situé en étage et accessible seulement par des escaliers, n'est plus adapté à l'état de santé de Mme A.

propriété située au 17 rue Carnot à Melun (77000) n'offre plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité publique ; - elle a notamment constaté des risques d'effondrement de l'escalier

certificat médical produit par la requérante, dont l'année n'est au demeurant pas précisé, et qui se borne à préciser que l'état de santé de son époux ne lui permet pas de monter plus d'un étage d'escalier

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

la capitalisation des intérêts, en règlement de la facture n° F21022113 émise le 9 février 2021 au titre des travaux de fourniture et de pose de bandes antidérapantes type TBS21 sur les marches des escaliers

projet de construction de l'immeuble collectif dont la façade donnant sur la rue est rythmée par cinq fenêtres, tandis que la toiture supporte deux châssis de toiture et l'exutoire de fumée de la cage d'escalier