d) Deux documents photographiques permettant de situer le terrain respectivement dans l'environnement proche et, sauf si le demandeur justifie qu'aucune photographie de loin n'est possible, dans le paysage

la place de la mairie en tant qu'il ne prévoit pas une dérogation à la circulation en sens unique pour les riverains ; 2°) d'enjoindre à la commune de Saint-Pierre-ès-Champs de mettre en place un panneau

Si la société Rochallard relève qu'un panneau indiquant " route barrée " a été installé au niveau de cet accès Sud, il résulte de l'instruction, en particulier des photographies annexées au dossier, que

qu'elles vont entraîner ; * le préfet de la région Normandie a commis une erreur de fait en affirmant que son navire aurait été en action à une distance de moins de 50 mètres de l'écluse ; les panneaux

financières qu'elles vont entraîner ; * le préfet de la région Normandie a commis une erreur de fait en affirmant que son navire aurait été en action à une distance de moins de 50 mètres de l'écluse ; les panneaux

Toutefois, il résulte tout d'abord de l'instruction qu'avant la jonction des voies, un feu tricolore -qui impose l'arrêt des usagers de la route lors du passage du tramway- et un panneau alertent sur la

celle-ci est acquise, tout affichage relatif à l'élection, même par affiches timbrées, est interdit en dehors de cet emplacement ou sur l'emplacement réservé aux autres candidats, ainsi qu'en dehors des panneaux

Par ailleurs, le plan de façade Est produit dans le cadre du permis de construire modificatif fait également apparaitre que les panneaux solaires contestés par le requérant, ayant vocation à être installés

dépenses de peinture : Il résulte de l’instruction que l’office requérant a fait réaliser sur le bâtiment objet du litige des travaux d’isolation thermique ayant consisté à poser sur la façade des panneaux

société Flexol Brusle a déposé, le 12 décembre 2023, une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol d'environ 10MWc sur deux ilots comprenant des panneaux

Enfin, les photographies produites par le requérant montrent un nez de trottoir surmonté d’un panneau.

La requérante soutient que : - le panneau d'affichage du projet litigieux est erroné puisqu'il indique à tort une surface réelle de 1930 m2 au lieu des 1940m2 ; - l'autorisation de défrichement liée

1°) d'annuler l'arrêté du 5 juillet 2022 par lequel la maire de la commune d'Aix-Provence s'est opposée à sa déclaration préalable, déposé le 16 mai 2022, pour le remplacement de trois antennes panneaux

Ils soutiennent que : S'agissant de la recevabilité de leur demande : - la décision attaquée, révélée par le panneau d'information faisant état du projet, la confirmation orale de la ville de Paris

l'aqueduc, les photos annexées au procès-verbal montrent que certaines arches sont étayées par des structures solides et visibles, que leur accès est entravé par des barrières de chantier et qu'un panneau

au plus tard le 24 septembre 2021 et que les mentions relatives au délai de 15 jours pour effectuer les notifications prévues par l'article R. 600-1 du code de l'urbanisme étaient présentes sur le panneau

Par un avis de marché de juillet 2021, le CIRAD a lancé une procédure adaptée ouverte pour l'attribution d'un marché public de travaux ayant pour objet l'installation de panneaux photovoltaïques en autoconsommation

En deuxième lieu, selon les dispositions de l'article A426-16 du code de l'urbanisme, dans sa version applicable à la date de la décision attaquée : " Le panneau prévu à l'article A. 424-15 indique le

soutiennent que : - les infiltrations observées sur le stockeur de boues chaulées résultent de défauts d'exécution de la couverture autoportée et de l'absence de feuillures entre les différents panneaux

des dispositions combinées des articles R. 431-36 et R. 431-10 du code de l'urbanisme cotées DP7 et DP8 représentant les environnements proche et lointain dans lesquels le projet s'insère que des panneaux