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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2201421_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
d’encouragement à l’élevage du cheval français « (…) délivrent les autorisations de faire courir, d'entraîner, de monter et de driver les chevaux de courses, selon les critères définis par leurs statuts
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303073_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Ce centre comprend notamment un manège à évolution pour chevaux qui atteint une hauteur de 9,42 m au faîtage, d'un barn pour chevaux d'une hauteur de 4,94 m et d'un bâtiment pour les soins des chevaux
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2602925_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Chevalier et Mme D... C...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2200653_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
suivante : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2022, la société Ecurie Loïc Apperé, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 novembre 2021 par laquelle l'Institut français du cheval
Source officielle2ème chambre
DTA_2301398_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Deiller, représentant la commune de Chevannes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2300353_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Par ailleurs, ces chevaux n’ont pas été inscrits au stock de la SARL au cours des exercices contrôlés. De plus, les très faibles gains rapportés par ces chevaux n’ont pas été portés en comptabilité.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106869_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Lors de son immatriculation le 1er septembre 2020, la SCEA Le Chauffour a décrit son activité comme ayant pour objet l'élevage de chevaux.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205561_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Il est interdit de faire courir un cheval hors d’état de défendre sa chance. / II.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2102706_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Par un arrêté n° PC 07427316C0010 en date du 11 août 2016, le maire de Sixt-Fer-à-Cheval a délivré un permis de construire à M. A B.
Source officielle1ère chambre
DTA_2502631_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Taormina, président, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301852_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Taormina, président, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104338_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2321082_20240208
8 février 2024
8 février 2024
être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 20 juillet 2023 par laquelle le ministre des armées refuse de proposer une nouvelle fois sa candidature à une nomination au grade de chevalier
Source officielle5ème chambre
DTA_2008895_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
La SCI Barito est propriétaire d'un centre équestre sur le territoire de la commune de Rochetaillée, qui est exploité par l'Earl " Les chevaux de la Buffière ".
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200170_20260224
24 février 2026
24 février 2026
B..., et de Me Amet, représentant la commune de Sixt-Fer-à-Cheval. Considérant ce qui suit : Par arrêté du 11 août 2016, le maire de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval a délivré à M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306456_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2110137_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
C en vue de l'extension de sa maison individuelle et de la construction d'une annexe sur le terrain sis 3, avenue Marthe, à Saint-Rémy-lès-Chevreuses ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuses
Source officielle1ère chambre
DTA_2302942_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305837_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303645_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Soli, premier conseiller, Mme Chevalier, conseillère.
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