Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_1502823_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
désordres sont de nature décennale et entrent dans le champ d'application du contrat d'assurance ; - les travaux de reprise de l'établissement, qui consistent à déposer le revêtement de sol existant, à piquer
Source officielle4ème Chambre
DTA_1925818_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Il résulte de l'instruction que la station de transit se situe à 50 mètres du site Natura 2000 " Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste ".
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501176_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
de l’EFS doit être engagée en raison de la faute médicale intervenue lors de la tentative de prélèvement sanguin du 23 août 2021 ; en effet, au lieu d’insérer l’aiguille dans sa veine, l’infirmière a piqué
Source officielle8ème Chambre
DTA_2300471_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
appréciation que le préfet des Hauts-de-Seine s'est approprié, le requérant soutient qu'il souffre d'une maladie auto-immune se traduisant par une dégénérescence neurologique, une anesthésie faciale, avec des piques
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301048_20260226
26 février 2026
26 février 2026
La SA Villages Clubs du Soleil exploite une résidence de tourisme au sein de la station de Superbagnères située à Saint-Aventin (Haute-Garonne), accessible par la RD 46 empruntant les ponts de la Pique
Source officielle1ère chambre
DTA_2400305_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
A la date de la décision attaquée, ces parcelles consistent en grande partie en des espaces verts sur lesquels sont installés une aire de jeux, un banc et une table de pique-nique auxquels ce chemin piétonnier
Source officielle6ème chambre
DTA_2002471_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
tuyaux non plus par soudures mais par brides, facilitant les interventions sur l'ouvrage, deux ouvrages de protection des ballons anti-béliers (clapets anti-retour) alors que les ballons devaient être piqués
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302327_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
l'implantation d'éléments (mobilier urbain) de loisir et d'animation au sein des espaces collectifs est encouragée : jeux pour enfants, parcours sportifs, bancs ou murets, tables de tennis de table, tables de pique-nique
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004967_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Cette étude ayant conclu à l'absence de risques notables issus des nouvelles règles d'implantation des constructions le long de l'A52, il ne ressort pas des piquées du dossier que les auteurs du PLU aurait
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004087_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
A, né le 3 avril 1958, n'a plus été en mesure de marcher, malgré son hospitalisation du 29 décembre 2014 au 1er juillet 2015 au service de rééducation et réadaptation de l'hôpital des armées Robert Piqué
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100209_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
l'article R. 111-19-7 du code de la construction ; - les prescriptions de l'avis du service d'incendie que le maire a repris dans l'arrêté de permis de construire portant sur la présence d'un poteau armé piqué
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305119_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
. / dans l'ensemble de la zone, à l'exclusion du secteur Ne et des Espaces Boisés Classés : / - les services ou équipements d'intérêt collectifs suivants : / - les aires de pique-nique / - les chemins
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301176_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
En l’espèce, s’il est soutenu que certaines observations émises lors de l’enquête publique, relatives à l’insuffisance de l’évaluation environnementale sur la protection du pique-prune et du muscardin
Source officielle7ème chambre
DTA_2300570_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
En outre, cette salariée a simplement évoqué, lors de son audition, " des piques à son égard " en précisant également ne pas être en capacité de dire de façon précise les phrases prononcées par M. B.
Source officielle2ème chambre
DTA_2109241_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
A sont corroborés au contraire par d'autres éléments, notamment une déclaration de main courante déposée par Mme C en février 2021, dans laquelle elle décrit que le requérant " passe son temps à piquer
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208836_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
vigueur à la date de la décision attaquée : « Espace vert protégé (EVP) / Prescriptions communes à toutes les catégories d’EVP / (…) / c) Les cheminements doux, aires de jeux, parcours sportifs, espaces pique-nique
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300491_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Les aires de jeux pour enfants, les aires de pique-nique, les parcs et squares, les jardins fruitiers, les potagers, les terrains de sport, les piscines communes sont considérés comme des espaces de convivialité
Source officielle2ème chambre
DTA_2201639_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
2000 en bordure de Vienne ont également été retirées afin d'éliminer tout risque sur les espèces communautaires susceptibles d'y être présentes tels que la chauve-souris, le sonneur à ventre jaune, le pique-prune
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004459_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ce prix s'applique aux surfaces en béton de toutes natures ayant été préalablement piquées et sablées. () 13.6 Béton projeté avec fibres.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907383_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
des montants du garde-corps sont corrodées, avec élimination partielle ou totale de la peinture, que les profilés en acier galvanisé des vitrages du garde-corps sont altérés et présentent un aspect piqué
Source officiellePage 8 sur 8