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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2403123_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2403319_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

Le président du Tribunal a désigné Mme Le Toullec, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402135_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402332_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402410_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les observations de Me Megherbi, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402536_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les observations de Me Larmanjat, représentant M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404479_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Ont été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les observations de Me Madrid, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2405164_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les observations de Me Raad pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403792_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404212_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500983_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500016_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300209_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Le Toullec, premier conseiller, pour statuer sur les recours dirigés contre les décisions visées à l'article R 776-1 du code de justice

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202926_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Dorlencourt, président, Mme Le Toullec, première conseillère, M. Lardennois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juin 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303935_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304319_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301094_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Le rapport de Mme Le Toullec a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302798_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec ; - et les observations de Me Larmanjat, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301858_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Toullec. Les parties n'étaient présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305147_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de M. Stéphane Lardennois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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