Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2300760_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
à la fois une polyvalence dans l’accomplissement des missions afférentes à la vie scolaire et le développement d’un travail en équipe, en particulier en situation de gestion de crise telle que celle vécue
Source officielle12eme chambre
DTA_2005206_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
lien entre cette pathologie et la souffrance ressentie au travail était clair, direct et explicite, la symptomatologie s'étant installée dans les suites d'une modification des conditions de travail vécue
Source officielle7ème Chambre
DTA_2011299_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Elle soutient également qu'un tel choc serait la résultante d'une " contrariété " qu'elle aurait vécue avec une collègue ainsi que d'un échange qu'elle aurait eu avec sa cadre de santé. 7.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003533_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
A diagnostique un " burn out en rapport avec sa situation professionnelle " et souligne que ce dernier subi des cauchemars mettant en scène des situations professionnelles vécues comme traumatiques, il
Source officielle3ème Chambre
DTA_1902545_20220802
2 août 2022
2 août 2022
bancaire et de commissions d'intervention qui lui ont été facturées à plusieurs reprises ; - son préjudice moral doit être évalué à la somme de 5 000 euros, du fait de la perte de stabilité qu'elle a vécue
Source officielle12eme chambre
DTA_2203359_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
commune ; - la responsabilité de la commune de La Baule-Escoublac est engagée du fait des fautes commises dans la gestion de sa situation administrative et de la situation de harcèlement moral qu’elle a vécue
Source officielle8ème chambre
DTA_2107206_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
La commune fait valoir qu'elle n'a jamais été alertée sur une situation de harcèlement moral qu'aurait vécue la requérante avant sa demande de protection fonctionnelle du 23 avril 2021. 5.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205098_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Enfin, s'il fait valoir que ses absences aux examens s'expliquent par la crise sanitaire qu'il aurait vécue très difficilement, il ne produit aucune pièce de nature à établir l'incidence de cette circonstance
Source officielle5ème chambre
DTA_2207097_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
présente un lien avec le service, puisqu'il serait intervenu à la suite d'une réunion ayant eu lieu dans la matinée précédant son accident qui se serait déroulée dans un contexte tendu et qu'elle aurait vécue
Source officielle3ème chambre
DTA_2000584_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
témoignages produits par Mme C, datés de 2015 et de 2017 émanant d'agents ayant travaillé au sein du laboratoire sous la responsabilité du même pharmacien et qui chacun évoquent l'expérience difficile vécue
Source officielle3ème chambre
DTA_2102113_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A, le médecin de prévention ayant prescrit une surveillance médicale renforcée particulière, et ont contribué à son affaiblissement psychologique ; - le harcèlement moral, la mutation, vécue comme une
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2102409_20230216
16 février 2023
16 février 2023
D à son encontre pendant l'entretien, à la situation d'humiliation vécue dans le cadre d'un entretien professionnel, à l'atteinte à son honneur provoquée par le comportement de M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2104037_20230216
16 février 2023
16 février 2023
C à son encontre pendant l'entretien, à la situation d'humiliation vécue dans le cadre d'un entretien professionnel, à l'atteinte à son honneur provoquée par le comportement de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500001_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Les propos tenus à l'audience par l'intéressée sur la situation vécue dans sa famille au royaume de Belgique consistant à subir un harcèlement tant de la part de sa famille en raison de son orientation
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2420747_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
E... veuve F... et l’angoisse de la mort imminente qu’elle a vécue seule, seront estimées à 40 000 euros ; * les préjudices d’affection de M. B... F... et de Mme C...
Source officielle9ème chambre
DTA_2300346_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
le territoire français ni être dépourvue d'attaches familiales en République démocratique du Congo où vivent notamment sa mère, ses quatre frères et sœurs et ses deux enfants et où elle a elle-même vécue
Source officielle12eme chambre
DTA_1902655_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Ces courriels révèlent ainsi que Mme B a manifesté une opposition larvée à la réorganisation mise en œuvre en 2013, qu'elle a vécue comme entraînant une rétrogradation, et a manqué de respect à plusieurs
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2503361_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Les éléments cliniques suivants peuvent être recherchés : / - notion de répétition des troubles des conduites et de réactions plus ou moins pathologiques aux situations vécues par le sujet comme frustrante
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2506116_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Après avoir souligné que les conditions de notification de l’arrêté attaqué avaient été vécues comme particulièrement brutales, elle a souligné qu’il avait, en particulier compte tenu de la fréquence de
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2503932_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
A..., qui mentionne les difficultés vécues par sa famille suite au retrait des enfants dont il avait la charge et son souhait d’exercer à nouveau ce métier en qualité d’assistant maternel ; - les observations
Source officiellePage 8 sur 18