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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2102620_20250203
3 février 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 11 février 2025. Vu : - l'ordonnance n° 2102605 du 3 août 2021 ; - les autres pièces du dossier.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2514666_20250908
8 septembre 2025
Les parties ont été informées par courrier du 3 septembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du même jour.
DTA_2515208_20250916
16 septembre 2025
Les parties ont été informées par courrier du 10 septembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 15 septembre 2025.
DTA_2515209_20250916
DTA_2521234_20251204
4 décembre 2025
Les parties ont été informées par courrier du 2 décembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 3 décembre 2025.
DTA_2521254_20251204
Les parties ont été informées par courrier du 4 décembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 9 décembre 2025.
DTA_2522968_20260106
6 janvier 2026
Les parties ont été informées par courrier du 6 janvier 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 8 janvier 2026.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2310870_20230810
10 août 2023
Les parties ont été informées par courrier du 7 août 2023 que l'affaire était radiée du rôle de l'audience du 7 août 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2401104_20240510
10 mai 2024
Les parties ont été informées le 6 mai 2024 que l'affaire était radiée du rôle de l'audience du même jour.
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2508340_20250912
12 septembre 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 8 septembre 2025 à 11 heures. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2506560_20250724
24 juillet 2025
Les parties ont été régulièrement averties le 23 juillet 2025 que l'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 25 juillet 2025. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2507170_20250516
16 mai 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 12 mai 2025. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602607_20260403
3 avril 2026
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 8 avril 2026. Considérant ce qui suit : 1. 1.
DTA_2515511_20251016
16 octobre 2025
Les parties ont été informées que l’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 26 septembre 2025 à 14h30.
DTA_2515578_20251016
DTA_2503582_20250422
22 avril 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 28 avril 2025 à 10 heures. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2503888_20250314
14 mars 2025
L'affairer a été radiée du rôle de l'audience du 19 mars 2025. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1.
DTA_2300927_20230320
20 mars 2023
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 30 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2505595_20250707
7 juillet 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 1er juillet 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2515553_20251027
27 octobre 2025
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 27 octobre 2025. Considérant ce qui suit : M. A... B... indique se désister purement et simplement de sa requête.
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