En troisième lieu, l'association LSBC se prévaut d'un préjudice économique de 7 029 euros, en raison de la perte de chance d'attirer de nouveaux adhérents.

patient qui se serait présenté au service des urgences, comme le ferait un médecin généraliste installé en ville ", il n'établit pas davantage que son intégration à la structure aurait contribué à attirer

semaine, assistée d'une auxiliaire de vie scolaire, explique, dans son courrier du 27 janvier 2023 que sa prise en charge à l'école est difficile : l'enfant cherche à quitter la classe, " est très attiré

- la sanction qui lui est infligée est manifestement disproportionnée dès lors qu’elle s’est entourée de professionnels pour mener à bien son projet de rénovation, que le maître d’œuvre n’a jamais attiré

Le docteur H se réfère par ailleurs à un courriel du docteur E, médecin de prévention, qui a attiré l'attention des supérieurs hiérarchiques de Mme G le 26 janvier 2018, indiquant que " l'état de santé

qui a mis en exergue des difficultés de santé a été suivie d'un avis du MEDZO, le 20 avril 2023, lequel a conclu que la situation de l'intéressée est sans caractère d'urgence ; la requérante n'a pas attiré

l'environnement : " Au sens du présent chapitre : 1° Constitue une publicité, à l'exclusion des enseignes et des pré-enseignes, toute inscription, forme ou image, destinée à informer le public ou à attirer

elle réside depuis plus de trois ans avec sa fille E née le 12 novembre 2011, scolarisée à Cholet, que son état de santé est dégradé, qu'elle n'a pas ménagé ses efforts pour s'insérer et qu'elle est attiré

zone de rencontre et la signalisation au sol, ce qu’exigent les dispositions précitées en plus de la cohérence avec les aménagements, cette entrée ne comporte aucun aménagement particulier de nature à attirer

L’arrêté précise, notamment, que les élus signataires de ces délibérations, dont l’attention sur ce point n’avait pas été attirée par le requérant et qui n'étaient pas en possession des comptes rendus

sa pathologie ; - et les observations de Me Veauvy, représentant Tours métropole Val de Loire, qui a persisté dans ses conclusions de rejet par les mêmes moyens en soulignant que la collectivité a attiré

. / L'ATDA n'a pas vocation à être renouvelée ".

de travail à durée indéterminée pour lequel il perçoit une rémunération supérieure à une fois et demie la rémunération minimale en vigueur en France et que son employeur a suspendu son contrat mais attiré

observations de Me Jakob, représentant la commune de Fontaines-Saint-Martin, qui a persisté dans ses conclusions par les mêmes moyens, en faisant valoir en outre que la société requérante n'avait pas attiré

la seule lecture de la décision, connaître les motifs de la sanction qui le frappe, sans qu'il puisse sérieusement soutenir ne pas avoir été mis à même de comprendre la mention selon laquelle " il a attiré

n'a pas été apporté de réponse à sa demande d'explications du 12 décembre 2018 relative à son absence d'inscription au tableau d'avancement et de ce qu'elle a, par un courrier du 10 décembre 2019, attiré

L'attention des candidats est attirée sur l'importance de la qualité du mémoire technique attendue dans la mesure où la valeur technique de l'offre est pondérée à 70 % de la note finale.

La société requérante fait valoir que les dépenses de bar sont destinées à attirer les clients du centre-ville en début de soirée et que les autres charges sont justifiées par la production de factures

À titre subsidiaire, le SMCNA recherche la responsabilité contractuelle de la société Géoscop pour l'alvéole A6 dès lors que cette entreprise aurait dû, en tant que maitre d'œuvre, attirer son attention

B aurait attiré l'attention des services de l'office sur une particulière vulnérabilité.