CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 125 résultats pour « Mace-Ritt »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2203990_20221112

Administratif

12 novembre 2022

12 novembre 2022

B, dont le capital maximum était de six points, au motif que celui-ci avait commis, le 24 février 2022, sur le territoire de la commune de Mache (Ille et Vilaine), une infraction de conduite sous l'empire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2201175_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

La présidente de la 1ère chambre Signé Anne-Sophie MACH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2201855_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La présidente de la 1ère chambre, Signé A-S MACH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2116219_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

La présidente de la 10ème chambre, A-S Mach La République mande et ordonne à la ministre de l’action et des comptes publics en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400188_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

La présidente de la 1ère chambre, Signé Anne-Sophie MACH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400191_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

La présidente de la 1ère chambre, Signé A-S MACH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2410326_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

La présidente de la 10ème chambre, A-S Mach La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2410328_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

La présidente de la 10ème chambre, A-S Mach La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2407310_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La présidente de la 10ème chambre, A-S Mach La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301380_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, présidente, - et les observations de Me Hami-Znati, représentant Mme A.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2301794_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2307874_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400505_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Rifflard, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2312825_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

A B, ressortissant tunisien né le 11 septembre 1982, a travaillé en qualité d'Ingénieur informatique recherche et développement au sein de la société MAGE CONSULTING à compter du 1er octobre 2018 en Tunisie

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2416577_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - Mme Abdat, conseillère.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2412880_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l'audience du 7 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - Mme Abdat, conseillère.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2412908_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2518010_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2509108_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, M. Hégésippe, premier conseiller.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2509877_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, M. Hégésippe, premier conseiller.

Source officielle

Page 86 sur 157

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.