A, maréchal-des-logis en Algérie du 7 novembre 1959 au 31 août 1961, fait état d'une blessure survenue le 22 février 1961 à l'avant-bras droit.

A exerce depuis l'année 2010 comme réserviste de la gendarmerie nationale, qu'il a été promu en décembre 2021 au grade de maréchal des logis-chef de réserve, sa notation pour l'année 2022 indiquant qu'il

D A, demeurant 32 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Verdun (55100) est désigné en qualité d'expert.

E A, demeurant 32 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Verdun (55100) est désigné en qualité d'expert.

C A, demeurant 32 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Verdun (55100) est désigné en qualité d'expert.

B, demeurant au 31 avenue Maréchal Foch 13008 Marseille est désigné avec pour mission de : - se faire communiquer tous les documents médicaux utiles à sa mission, examiner M.

Il ressort des pièces du dossier, et notamment de la notice architecturale ainsi que du plan de coupe joint à la demande de permis de construire, que la hauteur de la façade implantée avenue Maréchal-Foch

Lors du passage d'un des bus de la société TICE, assurée par la compagnie AXA France IARD, sur un ralentisseur construit à hauteur de la Gare du bras de Fer, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Evry-Courcouronnes

E, représenté par la SELARL Duran-Martial, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision référencée " 3F " du 5 octobre 2020 par laquelle la préfète de la Gironde a suspendu son permis de conduire

Martha, magistrat désigné, - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Toutefois, la CAF établit que la société bailleresse a déclaré que Mme C B a quitté son logement situé au 9 rue Marechal Joffre 13300 Salon de Provence, le 30 juin 2019 et que la société requérante a perçu

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2020, Mme A C, représentée par Me Marshall, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt

D A, demeurant 32 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Verdun (55100) est désigné en qualité d'expert.

Maréchal, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La rapporteure, M. LamarcheLa présidente, M. Dhiver La greffière, V.

propriété classée en zone A du PLU, d'éleveur-naisseur et de pension de chevaux, il ressort toutefois des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée, il exerçait principalement une activité de maréchal-ferrant

D A, demeurant 32 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Verdun (55100) est désigné en qualité d'expert.

D A, demeurant 32 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Verdun (55100) est désigné en qualité d'expert.

Maréchal des logis-chef muté à la brigade territoriale autonome de Saint-Philippe en décembre 2021 en qualité de commandant de brigade adjoint, M.

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025. Le rapporteur, V.

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le rapporteur, V.