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175 résultats pour « Arena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2210559_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

l'ozone et les mesures de report modal avec hypothèse de trafic, à ses conséquences en termes de bruits et vibrations, de pollution de l'air sur les secteurs des opérations notamment de la ZAC grand Arénas

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208672_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

D..., représenté par Me Arents, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 juillet 2022 par laquelle le directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse a rejeté sa demande

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305223_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Et aux termes de la liste des périmètres de mixité sociale du règlement du PLUM pour la commune de Nice hors périmètre de la ZAC " Grand Arénas " et du pôle d'échange multimodal: " ()pour les programmes

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201196_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

La notice descriptive jointe au dossier de demande précise que le terrain est situé à proximité de l'Arena et du parc des expositions, dans un environnement d'équipements collectifs et à proximité d'enseignes

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2019869_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

société Stonewall marketing inc dont il soutient ne pas en être le bénéficiaire effectif est nul, compte tenu d'un investissement de 22 336 909, 31 euros pour la construction du centre commercial Grand Arena

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2109385_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

que les équi ements de l’atelier de séchage soient dissociables de l’ouvrage étant sans incidence ; - ni les désordres en litige, ni l’am leur de leurs conséquences ne euvent être regardés comme a arents

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2524211_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

fondée sur ces critères ; / c) de l’entretien individuel en vertu de l’article 5 et de la ossibilité de fournir des informations sur la résence de membres de la famille, de roches ou de tout autre arent

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TA

7ème chambre

DTA_2107746_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

D F, représenté par le cabinet Arents-Trennec, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juin 2021 par lequel le maire de Créteil a délivré à la société Shano un permis de construire valant permis

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TA

8ème Chambre

DTA_2116068_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Par un mémoire, enregistré le 28 janvier 2022, la société civile immobilière (SCI) Sophia, représentée par la SCP Arents-Trennec, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que les requérants lui

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TA

4ème Chambre

DTA_2101855_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

exploitation spécifiquement adaptés à son activité de production, à l’exception de dix d’entre elles au motif que les intitulés « remplacement clim R22 salle de réunion », « clim réversible boquette Areva

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TA

2ème chambre

DTA_2200755_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

d'utiliser le domaine ublic en vue d'une ex loitation économique, l'autorité com étente organise librement une rocédure de sélection réalable résentant toutes les garanties d'im artialité et de trans arence

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TA

2ème Chambre

DTA_2005160_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

préemption du bien concerné a été décidée en vue de la réalisation d'un pôle d'échange multimodal et d'un parking relais, dans le cadre, notamment, du prolongement Nord de la ligne de tramway T3 entre Arenc-Le

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TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2308473_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juin 2023, le lycée des métiers Boulle, représenté par la SCP Arents Trennec, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

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TA

7ème Chambre

DTA_2102440_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

H..., avait terminé son a rentissage le 30 juin 2020 et n’était ar conséquent lus à la charge de ses arents à la date du décès de M.

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2508362_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

sein : o d'un équipement sportif construit ou rénové après la Date d'Entrée en Vigueur et permettant d'accueillir 55 000 spectateurs ou plus ; ou d'un équipement évènementiel futur ou existant (hors arénas

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