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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2103575_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Matel, représentant M. et Mme C, et E, F, représentant la commune de Férel.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400706_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2401037_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
les propriétés bâties à laquelle la société Batipro a été assujettie au titre de l'année 2021 dans les rôles de la commune de Saint-Denis à raison de l’immeuble dénommé « Europa I » situé au 2 allée Bonnier
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500030_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de M. Prieto, rapporteur public, et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500099_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500220_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL Loïc Pieux, avocat de M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306756_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
A..., représenté par Me Bonzy, déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2206412_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2400917_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2303421_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2023, la fédération départementale des chasseurs du Gard, représentée par Me Lagier et Me Bonzy, demande au tribunal d'annuler l'arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306209_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 octobre 2023, la fédération départementale des chasseurs de la Drôme, représentée par Me Bonzy, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2403182_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mai 2024, la fédération départementale des chasseurs de Savoie, représentée par Me Lagier et Me Bonzy, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500002_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations du représentant de la Nouvelle-Calédonie. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304774_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402326_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2002808_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
2021, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n° 2002808, présentée par la commune de Saint Max, étendu la mission d'expertise à Me Donnais en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Boni
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500285_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500566_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500633_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Plaisant, se substituant à Me Bocquet et Me Dizabeau, avocats de la FITAE, et de la représentante
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303937_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Bozzi, - et les déclarations de M. A, conjoint de la requérante, confirmant que la demande de titre de séjour est motivée par l'état de santé de leur enfant. Considérant ce qui suit : 1.
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