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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2300831_20230222
22 février 2023
22 février 2023
son encontre le 24 septembre 2022 ; son éloignement est imminent, le préfet ayant sollicité le 31 janvier 2023 la délivrance d'un laissez- passer que les autorités nigérianes délivreront à n'en pas douter
Source officielle3ème chambre
DTA_2301176_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A... a ressenti une douleur au niveau du genou gauche et le médecin du service de santé des armées lui a prescrit l’occupation d’un emploi sédentaire.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2401776_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
l'existence d'une fracture du plateau tibial externe gauche, qui a été traitée chirurgicalement le jour même ; - sa jambe a été immobilisée à l'aide d'un plâtre ; - il a ressenti d'importantes douleurs
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201261_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
D a été une nouvelle fois pris de douleurs lombaires en déplaçant des dossiers.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300725_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Sur les demandes de mise hors de cause présentées par la société Doublet et par la société Sodeba Ginko venant aux droit de la société Sodeba et associés : 3.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007649_20230221
21 février 2023
21 février 2023
E a été une nouvelle fois pris de douleurs lombaires en déplaçant des dossiers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400144_20250825
25 août 2025
25 août 2025
douleurs psychologiques.
Source officielleCellule juge unique
DTA_2407959_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Elle soutient que : - elle a des douleurs aux deux genoux qui entraînent une réduction importante de sa mobilité, et des douleurs de plus en plus importantes à la hanche gauche résultant probablement
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2507963_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
hernie sous ligamentaire paramédiane gauche a été réalisée par le docteur B..., praticien du Groupement hospitalier Est des Hospices civils de Lyon ; cette intervention n’a pas permis de résoudre ses douleurs
Source officiellePrésident Delage
DTA_2302936_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
- il est en invalidité catégorie 2 depuis 2021 pour hernie discale L4-L5 sur discopathie inflammatoire avec irradiation dans les membres inférieurs et névralgie cervicale brachiale pourvoyeuse de douleur
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2306991_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
des douleurs abdominales et des essoufflements ; 2°) d'enjoindre le centre hospitalier d'Aubagne à délivrer le nom de son assureur.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2401005_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
; - les longs trajets sont difficiles bien qu’il ne se déplace pas à l’aide d’un déambulateur ou de béquilles ; - outre ses douleurs, il souffre d’arthrose et d’un rétrécissement du canal cervical
Source officielleMagistrat M. BONHOMME
DTA_2004694_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
de l'invalidité a commis une erreur d'appréciation en ne retenant pas un taux d'invalidité 10 % alors que le médecin expert a conclu à un taux de 10 % ; - ses blessures lui provoquent encore des douleurs
Source officielle3ème chambre
DTA_2002099_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il résulte de l’instruction que, le 10 janvier 2025, Mme B... a fait un faux mouvement, qui a engendré une douleur vive au niveau dorso-lombaire.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202239_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par déclaration du 7 février 2020, elle a indiqué avoir ressenti une vive douleur au bras gauche alors qu'elle attendait, le 6 février 2020, qu'une fouille se termine et qu'il a été constaté par sa collègue
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2202498_20230209
9 février 2023
9 février 2023
admis le 5 septembre 2020 dans ce service pour des douleurs au mollet droit, puis le 10 septembre 2020 en raison de fortes douleurs et d'un début de nécrose de son pied droit ; - l'état de son membre
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405807_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Le médecin urgentiste a également constaté l'absence de douleur à la palpation du rachis.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305469_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
En outre, si l’expert a mentionné que Mme E... souffre de douleurs scapulaires, il précise qu’il n’est pas possible de relier ces douleurs à sa prise en charge par le centre hospitalier universitaire de
Source officielle1ère chambre
DTA_2102656_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
provoquées G l'agrafe mal positionnée puis, à partir de mai 2017, G des douleurs et des déficits fonctionnels uniquement liés à l'atteinte nerveuse. 14.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2502918_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Doulat a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officiellePage 9 sur 1402