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213 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600442_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

un téléservice et la commune, qui assume la gestion de cet outil informatique qu’elle met à disposition des usagers, ne produit pas d’élément susceptible de justifier du nombre de page ou du poids en kilo-octets

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2303784_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Elle fait valoir que cette faute consiste plus précisément, d'une part, à lui avoir demandé de porter des palettes de 3 conserves de 5 kilos chacune et, d'autre part, d'avoir tardé à lui proposer de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2502437_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

novembre où il n’a reçu qu’une perfusion d’antibiotiques, sans traitement de la dent causale ; à ce jour, sa dent n’a toujours pas été soignée, il est incapable de se nourrir, il a perdu plus de 15 kilos

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2013924_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

intervention réalisée le 13 avril 2017, et, d'autre part, que des préconisations médicales tendant à l'aménagement de son poste, et plus précisément à l'absence de port de charges lourdes supérieures à cinq kilos

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2405190_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

téléphoniques sur une courte période entre juillet 2022 et février 2023 au contact « My Only Love » présentée comme leur mère, les billets d’avion du 6 septembre 2021 et du 20 juillet 2023 à destination de Kigali

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2510433_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

nantais, or les travaux litigieux vont altérer l'état initial de la statue, compte tenu notamment de la mise en œuvre d'un système de fixation de l'œuvre artistique et du poids de l'œuvre de près de 200 kilos

Source officielle
TA

JU REFERE ETR 15 JOURS

DTA_2502052_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

A cet égard, l'intéressé ne conteste pas qu'ont été trouvés dans la cabine de son camion 78 sachets thermosoudés contenant plus de 88 kilos d'herbe de cannabis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2302762_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

malade, sa station debout doit être limitée ainsi que le fait d'emprunter les escaliers, elle ne doit pas réaliser d'efforts de traction ou de poussées, elle ne doit pas porter de charge de plus de 10 kilos

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005542_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

- son préjudice esthétique peut être évalué à la somme de 1 000 euros, dès lors que, durant son traitement G Interféron, elle a présenté des œdèmes au niveau des membres inférieurs et a perdu 10 kilos

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100358_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

fuite des contacts sociaux, avec une anhédonie, des troubles cognitifs de l'attention, de la concentration et de la mémoire, les troubles du sommeil étant variables " et une perte d'une quinzaine de kilos

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1904816_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

sur un poste aménagé en lien avec l'assistant de prévention, aménagement qui a consisté, conformément à l'avis du Dr A du 17 décembre 2019, à lui interdire le port de charges lourdes supérieures à dix kilos

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2006875_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

2014 de la Voix du Nord intitulé " Tourcoing : un responsable sportif impliqué dans un trafic de drogue " et d'un article du même journal du 11 juin 2014 intitulé " Trafic de drogue à Tourcoing : 40 kilos

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102060_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

le 1er février 2021, d'effectuer le désherbage des herbes à l'aide d'un bruleur thermique, alors que cette tâche est incompatible avec sa situation médicale ; le désherbeur thermique pèse plus de 20 kilos

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2309364_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

médecin rhumatologue agréé qui a relevé que la demande de reconnaissance de la rechute porte sur une lombalgie chronique avec sciatalgies droites, qu'il existe une surcharge pondérale avec un poids de 105 kilos

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303089_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

de son état de santé, ainsi qu’en atteste l’avis du médecin du travail lors de la visite médicale du 11 janvier 2022, sous réserve de la restriction de son activité au port de charges de moins de dix kilos

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304836_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

A... était inapte aux manutentions manuelles de charges de plus de cinq kilos, aux gestes impliquant une surélévation du plan des épaules, à l’utilisation d’outils vibrants et devait limiter ses efforts

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006035_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Mme F sollicite l'indemnisation d'un préjudice esthétique temporaire résultant du port d'attelles, d'une plaie ouverte et de sa prise de poids de 13 kilos.

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TA

7ème chambre

DTA_2006354_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

C a fourni un certain nombre d'explications, en renvoyant notamment aux pièces de la procédure pénale en cours pour justifier, en particulier, de ce qu'il n'avait pas acquis les 24,663 kilos de cocaïne

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_1904003_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

connaissance de ce rapport, versé au dossier, s'est bornée à opposer le caractère imprécis desdits préjudices, établis pourtant sur la base des rendements moyens des cinq dernières années et des prix au kilo

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2008123_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A qui indique, d'une part, que ses fonctions consistaient à charger des kilos de linge dans un camion et à compacter des poubelles et qu'il se levait à 4 heures du matin pour aller travailler et, d'autre

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KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

20/03/2016

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KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

05/07/2015

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