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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolf, rapporteure, - et les observations de Me Ciccolini représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2100711_20230720

Administratif

20 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolf, rapporteure, - et les observations de Me Garelli, substituant Me Zouatcham, représentant M. A.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2100757_20220922

Administratif

22 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolf, rapporteure, - et les observations de Me Traversini représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2103032_20221013

Administratif

13 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 22 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mear, présidente, Mme Kolf, conseillère, M. Cherief, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2103083_20230629

Administratif

29 juin 2023

Délibéré après l'audience du 15 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mear, présidente, Mme Kolf, conseillère, M. Cherief, conseiller, Assistés de Mme Sussen, greffière.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2103271_20221013

Administratif

13 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 22 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mear, présidente, Mme Kolf, conseillère, M. Cherief, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2000788_20230504

Administratif

4 mai 2023

Délibéré après l'audience du 6 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mear, présidente, Mme Kolf, conseillère, M. Cherief, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2000980_20230927

Administratif

27 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Chevalier, conseillère.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2103819_20230615

Administratif

15 juin 2023

Le rapport de Mme Kolf, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2403810_20240926

Administratif

26 septembre 2024

Le rapport de Mme Kolf, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2204875_20230525

Administratif

25 mai 2023

Délibéré après l'audience du 4 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mear présidente, Mme Kolf, conseillère, M. Cherief, conseiller, Assistés de Mme Suner, greffière.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203778_20220810

Administratif

10 août 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Kolf, conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2401248_20240312

Administratif

12 mars 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Kolf, conseillère, en application des dispositions de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur les

Source officielle

1ère chambre

DTA_2300952_20230615

Administratif

15 juin 2023

Délibéré après l'audience du 25 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Mear, présidente, - Mme Kolf, conseillère, - M. Cherief, conseiller, - assistés de Mme Sussen, greffière.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2205466_20230202

Administratif

2 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolf, rapporteure, - et les observations de Me Laïfa, représentant Mme A C, qui sollicite l'octroi d'une somme au profit de Mme

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1ère chambre

DTA_2205785_20230316

Administratif

16 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolf, rapporteure, - et les observations de Me Rossler, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2300346_20230629

Administratif

29 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolf, rapporteure, - et les observations de Me Traversini, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2204430_20240926

Administratif

26 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolf, rapporteure, - et les conclusions de Mme Perez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

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1ère chambre

DTA_2204611_20240718

Administratif

18 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

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1ère chambre

DTA_2205783_20240411

Administratif

11 avril 2024

Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.

Source officielle

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