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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_1906272_20230503
3 mai 2023
A compter du 10 novembre 2015, souffrant d'une douleur vive et persistante dans le mollet droit avec apparition d'un essoufflement, il a été à nouveau pris en charge le 12 novembre 2015 par le service
7ème chambre
DTA_2104248_20221118
18 novembre 2022
l'expertise du 4 septembre 2018, d'une auscultation au cours de laquelle une flexion à 140° et une extension à 0 ont été relevées pour le genou droit, ainsi qu'une circonférence de la cuisse et du mollet
6ème chambre
DTA_2402948_20260324
24 mars 2026
A... lui a occasionné une importante plaie au niveau du mollet droit.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2309584_20231106
6 novembre 2023
que le chien " Toby ", âgé de vingt-deux mois et appartenant à la requérante, s'est échappé le 18 octobre 2023 de son domicile puis a poursuivi des enfants sur la voie publique avant de mordre le mollet
DTA_2306837_20240123
23 janvier 2024
Au surplus, il ressort des pièces du dossier qu'en parallèle de ces études, Mme B a participé au concours de l'édition 2021 Elsa Moot Court Competition, qui comporte la participation à un procès fictif
CHAMBRE 1
DTA_2600533_20260220
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, substituant
3ème Chambre
DTA_2201237_20240711
11 juillet 2024
B fait également état, le 27 mars 2017, de douleur à la fesse et au mollet gauche de l'intéressé apparue " suite à un footing " le mois précédent, soit antérieurement à l'accident du 13 février 2017 et
6e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2215088_20230323
23 mars 2023
C B, représenté par Me Morlot Dehan, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 26 novembre 2021 par laquelle la caisse d'allocations familiales de Paris a mis à sa charge
DTA_2201745_20251216
16 décembre 2025
les troubles dans les conditions d’existence subis par Mme B... ne sauraient excéder la somme de 500 euros dès lors que l’intéressée n’a subi que des blessures légères consistant en un traumatisme au mollet
Chambre 2
DTA_2203713_20250313
13 mars 2025
Le 23 novembre suivant, il s'est présenté au service des urgences en raison de douleurs sur la cicatrice, le mollet et la face interne de la cuisse, nécessitant la mise en place d'un traitement antibiotique
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501917_20250620
20 juin 2025
Il résulte de l'instruction qu'en mai 2024, le chien Como a pincé le mollet d'une voisine de la mère de la requérante, qu'il a également déchiré le pantalon d'une personne traversant un parc en courant
DTA_2200190_20250704
4 juillet 2025
Il résulte de l'instruction que le requérant subit un préjudice esthétique permanent évalué à 0,5 sur 7 en raison de l'ayotrophie de son mollet droit.
4ème chambre
DTA_2200699_20231221
21 décembre 2023
S'agissant du préjudice esthétique qui a été évalué à 1,5 sur une échelle de 7 par l'expert faisant état d'une cicatrice " de bonne qualité " sur le mollet gauche, il sera fait une juste appréciation de
Reconduite à la frontière
DTA_2203373_20220912
12 septembre 2022
la requérante ne produit, à l'appui de ses déclarations, qu'une attestation d'un médecin généraliste du centre communal d'action sociale de Toulouse constatant notamment des séquelles de brûlures au mollet
5ème Chambre
DTA_2105372_20260313
13 mars 2026
A... a été pris en charge par le centre hospitalier universitaire de Grenoble, désormais centre hospitalier régional de Grenoble, en raison d’une plaie par balle au mollet gauche subie lors d’une fusillade
6ème Chambre
DTA_2004814_20230109
9 janvier 2023
G présentait des signes locaux laissant envisager une thrombose veineuse, à savoir une douleur au mollet droit depuis plusieurs semaines et une douleur de la cuisse intense depuis deux jours, avec mollet
DTA_2300864_20230706
6 juillet 2023
documents médicaux, pour certains incomplets, postérieurs à mars 2022, indiquent que Mme A déclare que son enfant a parfois du mal à marcher à cause de douleurs et qu'elle décrit des crampes au niveau des mollets
DTA_2300865_20230706
2ème Chambre
DTA_2300961_20240328
28 mars 2024
B A, représenté par la Selarl Derussy-Fusenig-Mollet , demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 juin 2023 par laquelle le ministre de l'intérieur a constaté la perte de validité de son permis
DTA_2301264_20260123
23 janvier 2026
D... a fait part d’une absence de sensation du mollet gauche jusqu’à la plante des pieds et de l’impossibilité de bouger les orteils.
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