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248 résultats pour « Mollot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_1906272_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

A compter du 10 novembre 2015, souffrant d'une douleur vive et persistante dans le mollet droit avec apparition d'un essoufflement, il a été à nouveau pris en charge le 12 novembre 2015 par le service

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104248_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

l'expertise du 4 septembre 2018, d'une auscultation au cours de laquelle une flexion à 140° et une extension à 0 ont été relevées pour le genou droit, ainsi qu'une circonférence de la cuisse et du mollet

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2402948_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

A... lui a occasionné une importante plaie au niveau du mollet droit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2309584_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

que le chien " Toby ", âgé de vingt-deux mois et appartenant à la requérante, s'est échappé le 18 octobre 2023 de son domicile puis a poursuivi des enfants sur la voie publique avant de mordre le mollet

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2306837_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Au surplus, il ressort des pièces du dossier qu'en parallèle de ces études, Mme B a participé au concours de l'édition 2021 Elsa Moot Court Competition, qui comporte la participation à un procès fictif

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2600533_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - les observations de Me Morot, substituant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201237_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

B fait également état, le 27 mars 2017, de douleur à la fesse et au mollet gauche de l'intéressé apparue " suite à un footing " le mois précédent, soit antérieurement à l'accident du 13 février 2017 et

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2215088_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

C B, représenté par Me Morlot Dehan, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 26 novembre 2021 par laquelle la caisse d'allocations familiales de Paris a mis à sa charge

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2201745_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

les troubles dans les conditions d’existence subis par Mme B... ne sauraient excéder la somme de 500 euros dès lors que l’intéressée n’a subi que des blessures légères consistant en un traumatisme au mollet

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203713_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Le 23 novembre suivant, il s'est présenté au service des urgences en raison de douleurs sur la cicatrice, le mollet et la face interne de la cuisse, nécessitant la mise en place d'un traitement antibiotique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501917_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Il résulte de l'instruction qu'en mai 2024, le chien Como a pincé le mollet d'une voisine de la mère de la requérante, qu'il a également déchiré le pantalon d'une personne traversant un parc en courant

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2200190_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il résulte de l'instruction que le requérant subit un préjudice esthétique permanent évalué à 0,5 sur 7 en raison de l'ayotrophie de son mollet droit.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200699_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

S'agissant du préjudice esthétique qui a été évalué à 1,5 sur une échelle de 7 par l'expert faisant état d'une cicatrice " de bonne qualité " sur le mollet gauche, il sera fait une juste appréciation de

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203373_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

la requérante ne produit, à l'appui de ses déclarations, qu'une attestation d'un médecin généraliste du centre communal d'action sociale de Toulouse constatant notamment des séquelles de brûlures au mollet

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105372_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

A... a été pris en charge par le centre hospitalier universitaire de Grenoble, désormais centre hospitalier régional de Grenoble, en raison d’une plaie par balle au mollet gauche subie lors d’une fusillade

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004814_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

G présentait des signes locaux laissant envisager une thrombose veineuse, à savoir une douleur au mollet droit depuis plusieurs semaines et une douleur de la cuisse intense depuis deux jours, avec mollet

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300864_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

documents médicaux, pour certains incomplets, postérieurs à mars 2022, indiquent que Mme A déclare que son enfant a parfois du mal à marcher à cause de douleurs et qu'elle décrit des crampes au niveau des mollets

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300865_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

documents médicaux, pour certains incomplets, postérieurs à mars 2022, indiquent que Mme A déclare que son enfant a parfois du mal à marcher à cause de douleurs et qu'elle décrit des crampes au niveau des mollets

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300961_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

B A, représenté par la Selarl Derussy-Fusenig-Mollet , demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 juin 2023 par laquelle le ministre de l'intérieur a constaté la perte de validité de son permis

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301264_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

D... a fait part d’une absence de sensation du mollet gauche jusqu’à la plante des pieds et de l’impossibilité de bouger les orteils.

Source officielle

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