CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 268 résultats pour « Olivé »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303107_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

L, du syndicat des copropriétaires de la résidence Eubios sise au 113, avenue des Oliviers à St.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2401936_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Mme B... a alors relevé, sur un ton humoristique selon ses déclarations, que cette méthode lui rappelait les différents procédés de fabrication de l’huile d’olive.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200682_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

A verse au dossier deux factures du Moulin Saint Michel qui établissent qu'en 2020 sa production d'olives était de 400 kg soit 50 litres d'huile et qu'en 2021/2022 sa production s'élève à 3 tonnes d'olives

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2201548_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

V, en leur qualité de locataire respectivement des logements situés 16 et 18 cité Olivier Dorien à Longueil. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202149_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

de l’AOC Olives de Nyons et des abricotiers.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306855_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Olivier Vagneux demande au tribunal d’annuler la décision implicite par laquelle le maire de Savigny-sur-Orge a refusé de faire cesser l’occultation de certaines mentions dans les documents de travail

Source officielle
TA

Magistrat Corthier

DTA_2306004_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Olivier Vagneux, conseiller municipal, a sollicité auprès de la commune de Savigny-sur-Orge la communication de l’acte administratif par lequel la commune a mis à disposition de M. B...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2413765_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le rapport de Mme Flandre Olivier a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2500032_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Réunion a rejeté son recours gracieux dirigé contre la décision n°29DR/TE du 26 décembre 2023 relatif au tarif attribué pour l'année 2024 à l'accueil de jour " Bois d'Olives

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108273_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

le président de la communauté d'agglomération Durance Luberon Verdon Agglomération a refusé d'engager des travaux de création d'un réseau de gestion des eaux pluviales dans le secteur du chemin des oliviers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505317_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

A... représenté par Me Ollivier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète de l'Isère a rejeté sa demande de regroupement familial au bénéfice de son épouse

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100033_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Concernant le local invariant n° 103 02 24705 B occupé par la SARL les Oliviers 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2600205_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Olivier Vagneux demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du maire de la commune de Savigny-sur-Orge

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2506704_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Article 3 : Sous réserve que Me Ollivier renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, ce dernier versera à Me Ollivier la somme de 1200 euros en application des dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305946_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Il soutient que la décision attaquée est entachée d’inexactitude dès lors qu’il a vécu avec ses parents dans le camp du Hameau Forestier de l’Olivaie situé à Breil sur Roya.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400151_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Daniel et Olivier Cocardon demandent au tribunal d'enjoindre au préfet de l'Aube d'exclure du périmètre de schéma départemental de gestion cynégétique de l'Aube, et plus précisément de la commune de Traînel

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303096_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Olivier Vagneux demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 février 2023 du maire de Savigny-sur-Orge portant refus d'information par l'absence de fourniture du rapport d'avant-projet du PADD

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301703_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Olivier Vagneux demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 5 janvier 2023 par laquelle le maire de la commune de Savigny-sur-Orge a refusé de produire un état annuel des indemnités

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2300577_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

D'OLIF La greffière, Signé A. D'OLIF Le magistrat désigné, Signé B. A La greffière, Signé A.

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2300578_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

D'OLIF L La greffière, Signé A. D'OLIF Le magistrat désigné, Signé B. A La greffière, Signé A.

Source officielle

Page 9 sur 264

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC21 257 résultats

Journal officiel
Radiations

VALENTE DE OLIVEIRA, Maria Carolina, LEITE

SIREN 342341849Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DES OLIVES

SIREN 822145397Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

08/09/2026

Voir →

Radiations

Oliveira Rodrigues, Miguel André

SIREN 998924161Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/09/2026

Voir →

Ventes et cessions

KGR LITTORAL, L OLIVERAIE

SIREN 106758204Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 10/08/2026 enregistré au SDE DE MARSEILLE le 13/08/2026 sous le numéro 2026 00015904 314P61 2026 A 03947 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Avenue de Saint-Antoine C.C Grand Littoral 13016 Marseille 16e Arrondissement

08/09/2026

Voir →

Créations

TAMAS, oliver-mihai

SIREN 109581264Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

08/09/2026

Voir →