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1 115 résultats pour « Pierre Castera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2217860_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2218259_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2220655_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - et les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2306695_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2112683_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2217596_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2536581_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2536580 par laquelle M. A... demande l’annulation de la décision attaquée.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2316256_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2109445_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2218104_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2222662_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2536331_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2536483_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre - JU

DTA_2401226_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Elle soutient que : - le navire de plaisance, baptisé " Et caetera " est amarré au port depuis le 1er mai 2023 dans le bassin Bougainville, sur le ponton du sas de la Capitainerie aux emplacements

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2109491_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2111814_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 19 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Giraudon, présidente, - Mme Marcus, première conseillère, - Mme Castéra, première conseillère.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2013420_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - et les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2218102_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103377_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

B C et Mme A D, représentés par Me Castéra, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 12 mai 2021 par laquelle le conseil municipal de la commune de Saint-Front-sur-Lémance a approuvé

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2202645_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Giraudon, présidente, - Mme Marcus, première conseillère, - Mme Castéra, première conseillère.

Source officielle

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