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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2304141_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308097_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il ne ressort pas des pièces du dossier que l'état de santé de Mme B ne lui permettait pas de voyager sans risque. 5.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304067_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2410088_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903283_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 septembre 2022, l'EHPAD de Sainte-Emilie, représenté par me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de
Source officielle8ème chambre
DTA_2506539_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202627_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510628_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête, enregistrée le 16 août 2025 sous le n° 2510428, par laquelle l'association La Croix des Lavandières demande au tribunal d'annuler la décision dont
Source officielleChambre 3
DTA_2001654_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Par cette requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montreuil le 25 mars 2020, et un mémoire, enregistré le 2 mars 2021, la société Clinique Saint-André, représentée par Me Labro, demande
Source officielle3ème chambre
DTA_2304203_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025. Le président, rapporteur A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2410042_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 19 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308191_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2512603_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101566_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
L'établissement public de santé mentale de Caen fait valoir que les moyens soulevés par M. A ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2408619_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304375_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2206170_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - l'arrêté du 18 juillet 2022 fixant les plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur du ministère
Source officielle3ème chambre
DTA_2106530_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2402873_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Délibéré après l'audience du 6 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403249_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.
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