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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2207224_20230607
7 juin 2023
E soutient que sa fille mineure, qui souffre depuis sa naissance d'une infirmité motrice d'origine cérébrale prenant la forme d'une quadriplégie spastique, ne peut bénéficier de soins appropriés à la gravité
11ème chambre
DTA_2207506_20230920
20 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le fils A et Mme E souffre d'un polyhandicap sévère en lien avec une encéphalopathie épileptique et présente une épilepsie réfractaire, une tétraparésie spastique et
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205875_20230321
21 mars 2023
Ils soutiennent que : - né prématuré le 28 octobre 2013 et souffrant d'une quadriplégie spastique de naissance, l'enfant Malik J présentait une infirmité motrice cérébrale représentée par une quadriplégie
JU OQTF 6 semaines
DTA_2302386_20230907
7 septembre 2023
Si Mme D B se prévaut de l'état de santé de son enfant, qui souffre d'une paraplégie spastique congénitale et d'une instabilité de l'articulation de hanche bilatérale, elle n'établit pas que son enfant
DTA_2302387_20230907
1ère Chambre
DTA_2200216_20230620
20 juin 2023
versés au dossier que la jeune E est atteinte d'un polyhandicap incurable, causé par une infection maternelle en cours de grossesse au virus Zika, qui se manifeste en particulier par une tétraparésie spastique
3ème chambre JU
DTA_2401300_20250109
9 janvier 2025
C indique qu'il souffre d'une dysplasie spastique congénitale des membres inférieurs qui provoque des douleurs, boiterie et fatigabilité.
3 ème Chambre
DTA_2401438_20260312
12 mars 2026
Elle demeure atteinte d’un préjudice esthétique évalué par l’expert à 5 sur une échelle de 1 à 7, et d’un déficit fonctionnel permanent de 75 %, qui se traduit par une hémiplégie gauche spastique, une
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2501374_20250908
8 septembre 2025
Chalon-sur-Saône puis au centre de rééducation Marguerite Boucicaut, où elle a passé plusieurs mois ; - elle souffre de troubles cognitifs, d'une paralysie faciale gauche et d'une hémiplégie incomplète spastique
CHAMBRE 3
DTA_2300354_20240522
22 mai 2024
En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que la jeune A F présente une paraparésie spastique sévère nécessitant des soins en rééducation fonctionnelle pédiatrique.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2103810_20220803
3 août 2022
notamment des rapports d'expertise des 2 juillet 2014 et 30 juin 2020 que l'enfant B G conserve de graves séquelles, consistant en une infirmité motrice cérébrale se traduisant par une d'une tétra parésie spastique
Reconduite à la frontière
DTA_2509562_20251209
9 décembre 2025
Les requérants soutiennent que la prise en charge médicale de leur fille, âgée de neuf ans et atteinte d’une paralysie cérébrale tétraplégique spastique, est engagée en France et que leur transfert en
DTA_2509563_20251209
DTA_2311248_20240402
2 avril 2024
Il est, tout d'abord, affecté, depuis la naissance, d'une paralysie cérébrale spastique hémiplégique du membre supérieur droit.
2ème chambre
DTA_2301219_20231017
17 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que la jeune C D souffre d'un polyhandicap résultant d'une tétraplégie spastique prédominante à gauche (paralysie cérébrale) avec épilepsie et déficit visuel ainsi que
1ère chambre
DTA_2304672_20250311
11 mars 2025
Mme E qui a levé le secret médical fait valoir que sa fille C, alors âgée de 12 ans, souffre de séquelles de prématurité avec quadriplégie spastique avec difficultés à la marche et chutes fréquentes.
7ème chambre
DTA_2203606_20231120
20 novembre 2023
plan des relations interpersonnelles () " et que " des difficultés sont nées dès le départ de rivalités entre des unités du siège de la DIDPAF et un des services de police aux frontières territoriales (SPAFT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2502279_20250129
29 janvier 2025
Un examen neurologique constatait une tétraparésie d'allure spastique.
5ème Chambre
DTA_2100919_20230621
21 juin 2023
C présentait toujours une hémiparésie droite à prédominance brachio-faciale spastique et une aphasie mixte. 2. Considérant que sa prise en charge n'a pas été conforme aux règles de l'art, M.
8ème chambre
DTA_2004256_20221220
20 décembre 2022
Enfin, le docteur C relève en outre qu'au jour de l'examen clinique qu'il a réalisé, il n'existait aucune évolution spastique d'une paraplégie pourtant installée depuis au moins cinq ans, et notamment
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