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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2303660_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

intervention.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2000033_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Après l'opération du 13 octobre 2011, Mme D a développé de nouvelles douleurs de type sciatiques à la jambe droite, qui ont motivé de nouvelles interventions chirurgicales, notamment une arthrodèse en

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1905656_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Il soutenait que : - l'AP-HP a commis des fautes dans la réalisation de l'intervention chirurgicale qu'il a subie ainsi qu'un manquement à son devoir d'information qui ont été à l'origine d'une perte

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001924_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Elle soutient que : - la responsabilité du CHRU de Brest est engagée du fait de l'utilisation des implants défectueux qui lui ont été posés lors des interventions chirurgicales des 18 et 25 mars 2004

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202903_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

première opération chirurgicale et 21 jours après la seconde intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100842_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Après une nouvelle période de soins de suite, il a regagné son domicile le 22 septembre 2014. 2.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500204_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

A... avait été atteint ; décrire l'évolution de cette pathologie, les soins, examens, traitements, actes médicaux et chirurgicaux qu'elle a nécessités, jusqu'à la guérison éventuelle ; dire si ce cancer

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003436_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

D pouvait être réduite lors d'une intervention chirurgicale par pose d'une plaque de type DHS ou d'un clou gamma, ou faire l'objet d'une traction et d'un maintien en position allongée.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100124_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

B a souffert d'un syndrome anxiodépressif réactionnel lié à cette intervention chirurgicale. Le 2 juillet 2020, l'intéressé a sollicité son placement en congé de longue durée pour maladie.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2307128_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

médicales et chirurgicales ; le personnel de surveillance a tenté de lui subtiliser les résultats de ses analyses médicales ; les médecins qu’il a consultés ignorent l’origine de sa maladie ; - des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2317288_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Les suites de l'intervention ont été marquées par des douleurs abdominales et des difficultés d'alimentation ; le 4 mars 2018, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2009137_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

A la suite de l'intervention chirurgicale qu'elle a subie le 9 juin 2008 à l'hôpital Henri Mondor, qui relève de l'Assistance Publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), Mme C A a saisi la commission de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306494_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Il résulte de l'instruction que Mme C a présenté, neuf jours après l'intervention chirurgicale dont elle a bénéficié au CHU de Bordeaux le 5 août 2021, une infection à pseudomonas aéruginosas sauvage.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2117100_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

A la suite de l'apparition d'une nécrose du lobule de l'oreille droite ainsi que de la région temporale droite, Mme C a subi plusieurs interventions chirurgicales, les 17 septembre 2001, 24 janvier 2002

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202575_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le requérant a subi plusieurs interventions chirurgicales dont la dernière en date du 12 janvier 2021 a conduit à une amputation trans-fémorale.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300120_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

C'est dans ces conditions que la requérante a subi une intervention chirurgicale le 29 janvier 2018 en vue de l'exérèse de ce kyste.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403120_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

D B par le centre hospitalier Riquet, et notamment sur les conditions dans lesquelles s'est déroulée l'intervention chirurgicale du 30 septembre 2022, précédant son décès le 21 octobre 2022.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2002002_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A préalablement à l'intervention chirurgicale dont il a fait l'objet, ce qui, ainsi qu'il a été dit au point 4, n'a pas été le cas. 7.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2109035_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

E n'a pas été informé des risques associés à l'intervention chirurgicale d'ostéotomie d'avancée bimaxillaire, lui permettant de donner son consentement à l'intervention de manière éclairée.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207274_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Il a déjà développé un cancer colique en 2015 et un cancer bronchique en 2020, pour lesquels il a bénéficié de plusieurs interventions chirurgicales et de chimiothérapie, et doit désormais faire l'objet

Source officielle

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