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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2303660_20260312
12 mars 2026
intervention.
7ème Chambre
DTA_2000033_20230718
18 juillet 2023
Après l'opération du 13 octobre 2011, Mme D a développé de nouvelles douleurs de type sciatiques à la jambe droite, qui ont motivé de nouvelles interventions chirurgicales, notamment une arthrodèse en
1ère chambre
DTA_1905656_20230407
7 avril 2023
Il soutenait que : - l'AP-HP a commis des fautes dans la réalisation de l'intervention chirurgicale qu'il a subie ainsi qu'un manquement à son devoir d'information qui ont été à l'origine d'une perte
DTA_2001924_20230224
24 février 2023
Elle soutient que : - la responsabilité du CHRU de Brest est engagée du fait de l'utilisation des implants défectueux qui lui ont été posés lors des interventions chirurgicales des 18 et 25 mars 2004
DTA_2202903_20240527
27 mai 2024
première opération chirurgicale et 21 jours après la seconde intervention chirurgicale.
DTA_2100842_20230704
4 juillet 2023
Après une nouvelle période de soins de suite, il a regagné son domicile le 22 septembre 2014. 2.
1ère Chambre
DTA_2500204_20251202
2 décembre 2025
A... avait été atteint ; décrire l'évolution de cette pathologie, les soins, examens, traitements, actes médicaux et chirurgicaux qu'elle a nécessités, jusqu'à la guérison éventuelle ; dire si ce cancer
DTA_2003436_20230407
D pouvait être réduite lors d'une intervention chirurgicale par pose d'une plaque de type DHS ou d'un clou gamma, ou faire l'objet d'une traction et d'un maintien en position allongée.
2ème Chambre
DTA_2100124_20230329
29 mars 2023
B a souffert d'un syndrome anxiodépressif réactionnel lié à cette intervention chirurgicale. Le 2 juillet 2020, l'intéressé a sollicité son placement en congé de longue durée pour maladie.
DTA_2307128_20260212
12 février 2026
médicales et chirurgicales ; le personnel de surveillance a tenté de lui subtiliser les résultats de ses analyses médicales ; les médecins qu’il a consultés ignorent l’origine de sa maladie ; - des
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2317288_20231222
22 décembre 2023
Les suites de l'intervention ont été marquées par des douleurs abdominales et des difficultés d'alimentation ; le 4 mars 2018, M.
DTA_2009137_20230124
24 janvier 2023
A la suite de l'intervention chirurgicale qu'elle a subie le 9 juin 2008 à l'hôpital Henri Mondor, qui relève de l'Assistance Publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), Mme C A a saisi la commission de
5ème Chambre
DTA_2306494_20250326
26 mars 2025
Il résulte de l'instruction que Mme C a présenté, neuf jours après l'intervention chirurgicale dont elle a bénéficié au CHU de Bordeaux le 5 août 2021, une infection à pseudomonas aéruginosas sauvage.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2117100_20221006
6 octobre 2022
A la suite de l'apparition d'une nécrose du lobule de l'oreille droite ainsi que de la région temporale droite, Mme C a subi plusieurs interventions chirurgicales, les 17 septembre 2001, 24 janvier 2002
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202575_20230105
5 janvier 2023
Le requérant a subi plusieurs interventions chirurgicales dont la dernière en date du 12 janvier 2021 a conduit à une amputation trans-fémorale.
DTA_2300120_20250206
6 février 2025
C'est dans ces conditions que la requérante a subi une intervention chirurgicale le 29 janvier 2018 en vue de l'exérèse de ce kyste.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403120_20250915
15 septembre 2025
D B par le centre hospitalier Riquet, et notamment sur les conditions dans lesquelles s'est déroulée l'intervention chirurgicale du 30 septembre 2022, précédant son décès le 21 octobre 2022.
Chambre 1
DTA_2002002_20231222
A préalablement à l'intervention chirurgicale dont il a fait l'objet, ce qui, ainsi qu'il a été dit au point 4, n'a pas été le cas. 7.
DTA_2109035_20240507
7 mai 2024
E n'a pas été informé des risques associés à l'intervention chirurgicale d'ostéotomie d'avancée bimaxillaire, lui permettant de donner son consentement à l'intervention de manière éclairée.
6ème chambre
DTA_2207274_20230510
10 mai 2023
Il a déjà développé un cancer colique en 2015 et un cancer bronchique en 2020, pour lesquels il a bénéficié de plusieurs interventions chirurgicales et de chimiothérapie, et doit désormais faire l'objet
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