Bâtis et non bâtis – Exportations et évictions – Successions – Estimations », demeurant 13 rue du château à Vendeuvre (14170), est désigné en qualité d’expert.

Bâtis et non bâtis – Exportations et évictions – Successions – Estimations », demeurant 13 rue du château à Vendeuvre (14170), est désigné en qualité d’expert.

B a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour afin de travailler en qualité d'ouvrier agricole au sein du groupement agricole d'exploitation en commun " GAEC du Château de la Noé " à Blain (Loire-Atlantique

Le préfet produit en défense un accusé de réception revenu avec la mention " destinataire inconnu à l'adresse indiquée " pour une convocation adressée au requérant au 34 rue du château d'eau à Ris Orangis

Enfin, ainsi que le relève le préfet lui-même, il ressort d'une attestation du directeur de l'UEMO de Château d'eau datée également du 9 avril 2019 que M.

C... en vue de construire un local technique pour petit matériel sur les parcelles C 1599 et C 1597 sis Allée du Château.

explications et éléments produits par la commune d’Anthon que le tracé définitif de cette voie, fixé par le département et approuvé par les communes concernées en 2019, passe, à Anthon, par la rue du château

avis en date du 14 septembre 2025, notifié le 20 septembre 2025, l’architecte des bâtiments de France a considéré que ce projet est situé aux abords d’un monument historique, en l’espèce, le Grand château

Les requérants relèvent, d'autre part, que leur droit de propriété sur le château de la Gaubertie est menacé par les projets d'aménagement conduits sur le fonds voisin, rendus possibles par la faute intentionnelle

B est hébergé de façon continue au sein du Centre d'HHHébergement du Château d'Arcy situé à Chaumes-en-Brie (77390) depuis le 4 août 2022.

exception, à 10 h et 17 h, à la brigade de gendarmerie de Joigny située 10 rue du Maillet d'Or, à demeurer tous les jours, de 21 heures à 7 heures, dans les locaux où il réside situés 3 bis Promenade Chapeau

B A sont propriétaires d'un appartement situé 1 rue du Chapeau rouge à Souvigny (Allier) qui est loué en tant que " meublé de tourisme ".

Elle se compose de plusieurs établissements spécialisés, dont deux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) baptisés Edelweiss et Château Blanc.

Mme A, adjointe administrative au sein de la protection judiciaire de la jeunesse est affectée depuis le 1er septembre 1992 au sein de l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) de Château d'Eau dans le

Saint-Jean-de-Braye, sont les parents d'une jeune enfant pour laquelle ils ont signé un contrat d'accueil régulier de douze mois, pour la période du 1er septembre 2019 au 31 août 2020, à la crèche collective " Château

le directeur général des services de la commune de La Garde a informé l'association Club Ultra Trail Adventurer que " la municipalité " avait décidé " d'annuler " l'organisation de l'Urban Trail du Château

Si Mme A a, après la rupture conventionnelle conclue avec la commune d'Oberdorff le 3 mars 2020 prenant effet à compter du 1er juin 2020, occupé un emploi au sein des communes de Château-Rouge et Voelfling-les-Bouzonville

remplissait les conditions pour bénéficier, dans le cadre du rachat d'un contrat d'assurance-vie, du prélèvement forfaitaire libératoire au taux de 7,5 %, ainsi que l'a reconnu le service des impôts de Château-Gontier

Les époux B sont propriétaires de la parcelle cadastrée section AE n° 245 située au n° 867 chemin du Château Bresson à Saint-Jeannet.

Mme B, éducatrice au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, est affectée depuis le 1er septembre 2018 au sein de l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) Château d'eau, dans le 10ème arrondissement