Mme B, psychologue au sein de la protection judiciaire de la jeunesse est affectée depuis le 1er janvier 2016 au sein de l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) de Château d'Eau dans le 10ème arrondissement

B A est propriétaire d'un ensemble immobilier dénommé cellier ou château d'Epierre sur le territoire de la commune de Cerdon (Ain), desservi par un chemin rural, le chemin d'Epierre.

(AESH) valable pour la période du 9 novembre 2023 au 31 août 2023, de 21 heures hebdomadaires, a été attribuée à A fille de Mme C, scolarisée en cours préparatoire, à l'école primaire René Perrin à Château

sur la biodiversité, que les mesures prescrites dans l'arrêté en litige présentent des risques pour le maintien et la préservation des murs, des douves et de l'étang mais aussi pour les fondations du château

préavis ni indemnité de Mme B..., à compter du 14 décembre 2023, aux motifs notamment qu’au cours de la semaine du 18 septembre 2023, une personne hébergée dans un appartement situé dans la résidence Château

pas reçu les avis de mise en recouvrement du fait d’une erreur de l’administration ; - il n’occupait pas l’appartement sis au 33 avenue Georges Mandel ; - l’occupant de l’appartement était la SARL Châteaux

aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé 16 avenue Carnot à Ernée (53500), parcelle cadastrée AN 199, dont la propriété est gérée par Alliance Notaires domiciliée 2 rue de l'Europe à Lassay-Les-Châteaux

territorial titulaire du grade d'ingénieur principal, a occupé les fonctions de directeur du syndicat mixte SMIRTOM gérant pour le compte de plusieurs communes des Alpes-de-Haute-Provence les déchetteries de Château-Arnoux-Saint-Auban

C est hébergé par l'association Aurore au sein du centre d'hébergement d'urgence " Château D'Arcy " depuis le 25 décembre 2019.

Il résulte de l'instruction que Mme D vit dans un établissement hôtelier du Samu social de Paris avec ses quatre enfants au 66, rue de château d'eau, 75010 Paris.

Il résulte de l'instruction que Mme D vit chez un tiers au 204, rue du château des Pontiers, 75013 Paris avec sa fille. Elle a effectué une demande de logement social le 2 mars 2021.

prévue le 25 mars 2023 avec un rassemblement avenue Danielle Casanova à Paris (2ème arrondissement) à 17 heures 30 suivi d'un départ en cortège passant par la rue des Capucines, la rue de Sèze, la rue Chauveau

sauraient être considérées comme mineures et ne sont pas autorisées par l'arrêté délivrant le permis ; - l'avis de l'architecte des Bâtiments de France est irrégulier en ce qu'il autorise des vues sur le château

B... et portant sur les désordres affectant le château du Pont de la Meurthe situé au n° 2 de l’avenue Carnot.

procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 7 février, 18 novembre, 12 décembre 2022 et 30 janvier 2023, M. et Mme B et C D et M. et Mme E et G A F, représentés par Me de Chazeaux

Il soutient que : - il est privé d'emploi depuis une année et ne perçoit que les allocations chômage ; - il serait possible de vendre l'immeuble dont sa mère est propriétaire à Château-Landon.

A B, représenté par Me Chauveaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 novembre 2022 par laquelle le département de la Marne a mis à sa charge un indu de revenu de solidarité active d'un

Bâtis et non bâtis – Exportations et évictions – Successions – Estimations », demeurant 13 rue du château à Vendeuvre (14170), est désigné en qualité d’expert.

Bâtis et non bâtis – Exportations et évictions – Successions – Estimations », demeurant 13 rue du château à Vendeuvre (14170), est désigné en qualité d’expert.

situés sur la parcelle cadastrée BS 237 dont elle est propriétaire et qui sont susceptibles d'être impactés par les travaux dits de la " troisième phase ", soit la Chapelle, " l'Hôtellerie " et " le Château