Blanc en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative et de l'article R. 778-3 du même code. Considérant ce qui suit : Sur l'injonction : 1.

Blanc, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Sur l'injonction : 1.

Blanc, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Sur l'injonction : 1.

et d'un euro par photocopie en couleurs est excessif compte tenu des prix pratiqués par les entreprises du secteur et du nombre de photocopies réalisées en noir et blanc et en couleurs, de sorte qu'il

2018 à l'issue de laquelle l'administration a notamment remis en cause la déductibilité en charges de loyers d'un montant de 408 000 euros payés aux sociétés civiles immobilières (SCI) Les Pierres Blanches

Blanc, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

A C, représenté par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 février 2023 par lequel le préfet de la Haute-Savoie lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, lui a fait obligation

Par une requête enregistrée le 22 septembre 2023, complétée par un mémoire enregistré le 3 novembre 2024, sous le n° 2303521, la SAS E, représentée par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Blanc, vice-président, pour statuer en qualité de juge des référés, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Blanc, président ; - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Par une requête enregistrée le 22 septembre 2023, complétée par un mémoire enregistré le 3 novembre 2024, sous le n° 2303521, la SAS E, représentée par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) d'annuler

A a été scolarisé à l'école élémentaire Lurçat au Blanc-Mesnil en classe de CM2 au titre de l'année scolaire 2008-2009.

spécialisé dans les troubles dyscalculiques, qui va être remis en place ; * leur fille a des notes relativement correctes, mais au prix d'efforts et d'un travail considérables ; les résultats du brevet blanc

B A, représenté par la SCP Blanc-Barbier-Vert-Remedem et associés, Me Remedem, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Puy-de-Dôme

F L, représentés par Me Lavaud, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2022 par lequel le maire de Mérignac a accordé un permis de construire à la société Paul et Blanche Doumer, ensemble

Le 2 septembre 2022, la SCCV Les Granges by Case Blanche a présenté ses observations sur ce courrier.

Il ressort des pièces du dossier, et en particulier de la notice paysagère, que les menuiseries des projets de constructions seront en PVC de couleur blanche.

, en chutant au sol alors qu'il indique qu'il circulait à scooter sur la voie publique communale du Plessis-Trévise, sur l'avenue des tourelles, à hauteur de l'intersection avec l'avenue de la Dame Blanche

En deuxième lieu, pour étayer le motif exposé au point 5, le ministre de l'intérieur produit une note blanche de la direction générale de la sécurité intérieure du 1er avril 2022.

Si l'article 11 du règlement du lotissement indique que sont à privilégier les teintes faisant référence à la pierre calcaire, les tons naturels et le blanc, il ne les impose pas.