B C et Mme A D E demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 août 2021 des autorités consulaires françaises en Arménie refusant de délivrer un visa de long séjour à Arthur F, ainsi que la

A B, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 avril 2024 par laquelle le directeur du centre Arthur Lavy l'a licencié pour insuffisance professionnelle ; 2°) d'enjoindre au centre Arthur

Par une lettre du 10 juin 2025, à laquelle elle n'a point répondu, la SCI Fanny Arthur Celia Immobilier Leroy a été invitée à se désister de sa requête.

du centre Arthur Lavy une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Sur l’intervention de la fondation Institut Arthur Vernes : La fondation Institut Arthur Vernes est directement concernée par la décision en litige et justifie d’un intérêt suffisant au maintien de

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 juin et 5 septembre 2025, l’association Collectif des LVA du Lot-et-Garonne et la structure Lieu de Vie et d’Accueil Maison Arthur

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 août 2022, l'association Cours Trilingue Arthur-Rimbaud (CTAR), représentée par sa présidente en exercice, Mme B A, présentée par Me Hakim

D'autre part, la société Arthur D.

A B pour les occupants du stade Arthur Haillant, qui n'ont pas produit de mémoire. Vu : - les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 février 2024 et 13 mars 2025, Mme C B épouse A, agissant en qualité de représentante légale d'Ethan Marc-Arthur Tchio Chekam

Article 2 : Les conclusions de la commune de la SCCV " Arthur Rimbaud " présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Vu la procédure suivante : Par un mémoire, enregistré le 20 octobre 2022, Mme A F, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Jacques Arthur C Tiomo, et M.

C D ne participe ni à l'entretien ni à l'éducation de l'enfant Arthur et enfin que M.

administratif de Poitiers a, sur la demande de la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine, préfète de la Gironde, prescrit une expertise portant sur les désordres affectant l'immeuble de bureaux situé 15 rue Arthur

: Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 20 juillet et 26 décembre 2022 et le 20 février 2023, Mme C F épouse B, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Ben Arthur

B et autres soutiennent que le bâtiment A présente une façade à l'angle de la rue Arthur Rozier et de la rue de Crimée en retrait de l'alignement.

enregistrée le 23 août 2021, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 juillet 2021 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale a refusé l'admission d'Arthus

demande de la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine, préfète de la Gironde, prescrit une expertise portant sur les désordres affectant les façades des bâtiments A et B de l'immeuble situé 15 rue Arthur

, représentée par Me Badji-Ouali, demande au tribunal d'annuler la décision du 22 avril 2022 de la rectrice de l'académie de Montpellier qui confirme l'exclusion définitive de son fils B du collège Arthur

demandent au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L.521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Nice d'affecter à l'enfant Arthur