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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2503413_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Auroy, représentée par Me Becam-Moncalis, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 146b/2024 du 16 août 2024 par lequel le maire de la commune de Milly-la-Forêt lui a infligé la sanction de blâme
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001826_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Un mémoire, présenté pour la SCI Les Bécasses, a été enregistré le 4 avril 2023. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2313494_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Par un mémoire, enregistré le 25 août 2025, la SCI BECHAM déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2100091_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Par un mémoire, enregistré le 12 mai 2022, la SAS Becarre Elysées déclare se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2308328_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
B D et Bénédicte Ponde Belamie.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2202017_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 14 novembre 2023, la SCI Sun Beam a déclaré se désister de l'ensemble des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2304109_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier que la société BeCa Amiens Nord a son siège à Amiens, dans le département de la Somme.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2600152_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
A..., représenté par la SELARL Becam-Moncalis, avocat, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2600153_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
A..., représenté par la SELARL Becam-Moncalis, avocat, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504636_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Sur les demandes de mise en cause des sociétés Clemente, SMABTP, MAAF Assurances SMA, Abeille IARD et santé, PR B..., Becad Ingénierie, C&A Architectes Candarchitectes et Maccadam : 5.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2400166_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
solidum ou chacun pour son fait ou sa faute, la société par actions simplifiées (SAS) Entreprise René Joncour, la société à responsabilité limitée (SARL) Archipole urbanisme et architecture, la SARL BECOME
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2300490_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
A B C, représenté par la SELARL Becam Moncalis depuis le 4 mai 2023, doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 22 décembre 2022 par lequel le maire de la commune de Leudeville
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101258_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
société Boldis, représentée par la SELAS Wilhelm et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 novembre 2020 par lequel le maire de Bollène a délivré un permis de construire à la SCI Becca
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000344_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 janvier 2020, la société Robert et Sur, la société Plage Architecture, la société BSO, la société Scop Become 56, la société Alhyange Bretagne
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2206307_20220823
23 août 2022
23 août 2022
A B, représenté par la SELARL Becam Moncalis, agissant par Me Moncalis, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielle2ème chambre
DTA_2102070_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Becam, secrétaire administratif relevant du ministre chargé de l'agriculture, a été titularisé le 1er juin 2012 et est affecté à l'Office national des forêts où il exerçait les fonctions d'assistant administratif
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2302214_20230822
22 août 2023
22 août 2023
siffleur, du canard souchet, du chevalier aboyeur, du chevalier arlequin, du chevalier gambette, de la poule d'eau, du râle d'eau, de la sarcelle d'hiver, du vanneau huppé, de l'alouette des champs, de la bécasse
Source officielle1ère chambre
DTA_1803769_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
B, auprès de la banque BECM Sint Maarten à Saint-Martin a enregistré, au cours de l'année 2012, une opération de crédit, relative, au versement de 28 000 euros correspondant au montant de la cession d'un
Source officielle1ère chambre
DTA_2201400_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Sujet à des douleurs persistantes en 2020 et 2021, un examen pour bilan par Cone Beam Mandibulaire lui a été proposé par le centre hospitalier universitaire de Caen le 27 août 2021.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2512956_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Il a été intégré, à compter du 30 août 2022, au sein de l’entreprise Bécam, sur recommandation de son dernier maître d’apprentissage qui, faute d’emploi disponible, s’est trouvé dans l’impossibilité de
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