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6 352 résultats pour « Bori »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200242_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Bora, commune associée de Anau, au profit de la SA Aquamaris Bora Bora ; 2°) de mettre à la charge solidaire de la Polynésie française et de la SA Aquamaris Bora Bora la somme de 1 200 000 F CFP au

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902401_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par ailleurs, si les communes de Bedous, de Borce et d'Osse-en-Aspe soutiennent que les maires de Borce, d'Etsaut, de Lées-Athas et d'Osse-en-Aspe ont pris l'arrêté attaqué au regard d'une situation de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2502789_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 10 octobre 2025, la rectrice de l’académie de Clermont-Ferrand et le chef d’établissement du collège Boris Vian de Retournac concluent au rejet.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201835_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

membres n’ayant pas acquitté leurs cotisations bénéficiant d’un tel remboursement ; - le montant de l’indemnité du liquidateur n’est pas précisé ; - le mode de calcul proposé pour l’attribution du boni

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2201313_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

l'ordonnance du 13 septembre 2022 susvisée à Me Guillaume Branchu, mandataire judiciaire de la société Soja Ingénierie, à Me Philippe Lebaly, liquidateur judiciaire de la société Octant Architecture, à Me Boris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2302059_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Pour ces opérations de construction, un marché de maîtrise d'œuvre a été conclu avec un groupement composé de l'EURL Jean-Louis Corsenac (mandataire du groupement), Comeron Conseil environnemental, Boris

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2201313_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Par un mémoire, enregistré le 3 février 2023, la société Alpha Insurance, représentée par Me Touron, informe le tribunal qu'elle est représentée par Me Boris K.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2503605_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

avril 2025, la commune de Saint- Victoret, représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés du tribunal de nommer un expert avec mission de décrire et d'examiner le bâtiment situé rue Boris

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2311675_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

A C, spécialisé dans les systèmes de sécurité incendie et domicilié à la société Athanor, Le Bois du Ru, à Saint Etienne-de-Montluc (44360), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300128_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Il soutient que les propos diffamatoires tenus par des agents du cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement du collège Boris Gamaleya des Alizés à son endroit

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TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205975_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

La commune de Mandelieu la Napoule soutient que : - les travaux de réaménagement composés de quatre lots impacteront la rue du docteur I ainsi que la rue de Boéri qui constituent des artères fréquentées

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TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2200991_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

" du marché de construction de la caserne de sapeurs-pompiers de Bora Bora dans la limite de 20 jours.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2200991_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Bora de suspendre l'exécution de toute décision qui se rapporte à la passation du marché pour le lot 08b " photovoltaïque " afférent à la construction de la caserne des sapeurs-pompiers de Bora Bora,

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TA

1ère Chambre

DTA_2200254_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Par une décision du 16 mars suivant, le maire de la commune de Bora Bora a résilié le marché.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200992_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Bora, avec une prise d'effet au 29 octobre 2002, lequel concerne les morcellements de la terre Avavateve ; si elle a admis que l'hôtel intercontinental Bora Bora exploite une lagune sans autorisation,

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2103471_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

A s'est vu proposer un logement de type T2, situé au 39 rue Boris Vilde à Fontenay-aux-Roses (92260) et le bail correspondant a été signé le 21 juin 2021.

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TA

1ère Chambre

DTA_2300368_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

C exploitant déjà une pharmacie à Bora Bora, et que les moyens exposés dans la requête ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200342_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Bora.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200351_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Bora.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2200248_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Les dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce qu'une somme soit mise à la charge de la commune de Bora Bora.

Source officielle

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