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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2102635_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Bastian, rapporteur public, - les observations de Me Boumiol, pour M. C, - et les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2401163_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Boujol, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2401206_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Boujol, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308383_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Le président du tribunal a délégué à Mme Bourion, première conseillère, les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308403_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Le président du tribunal a délégué à Mme Bourion, première conseillère, les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304359_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Sintec et en faisant droit dans cette mesure aux appels en garantie présentés par la société Boudol Carrelage et la société Nepsen.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205889_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
La SCI Villeneuve la bousolle, voisine immédiate du projet, a sollicité le 5 avril 2022 le retrait du permis de construire, qui a été rejeté le 25 mai 2022.
Source officielleChambre 3
DTA_2300704_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600889_20260205
5 février 2026
5 février 2026
BOURION La greffière, L.
Source officielleChambre 3
DTA_2103452_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Di Candia président, Mme Bourjol, première conseillère, Mme Philis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024. La rapporteure, A.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2401112_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bourjol, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501676_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bourjol, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2203638_20240215
15 février 2024
15 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Agnès Bourjol, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2104060_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
L'Hôte, président, Mme Bourion, première conseillère, M. Ruocco-Nardo, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 avril 2024. La rapporteure, I.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2401486_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Bourjol, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2600886_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Bourjol, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509190_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourion, Après avoir constaté l'absence de Me. Blanc et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403715_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n°2403715 du 18 août 2025, le juge des référés a, sur demande de la commune de Decazeville, représentée par Me Lacombe-Bouviale, prescrit une expertise
Source officielleChambre 3
DTA_2102316_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - les conclusions de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2105033_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Le rapport de Mme Bourion, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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