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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2600099_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Graziello Duculty et Bruno Ulmann-Duculty, qui n’ont pas produit à l’instance. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2212764_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Xavier Quetel, Nicolas Q, Aurélien Regnier et Bruno O et Mme J L. Par ailleurs, et contrairement à ce que soutient le préfet, la mention sur ledit bulletin de " M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2203586_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Aux termes de l'article R. 312-10 du code de justice administrative : " Les litiges relatifs aux législations régissant les activités professionnelles, notamment les professions libérales, () ceux concernant
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306270_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Nul n'est élu délégué ou suppléant au premier tour s'il n'a réuni la majorité absolue des suffrages exprimés. Au second tour, la majorité relative suffit.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301558_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
ETNR et de la société Echologos et dont le mandataire était la société Cari Thouraud ; - la société Cari Thouraud a sous-traité les lots " charpente bois couverture " et " étanchéité ", à la SARL Bruno
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2104353_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
en précisant s'ils sont imputables à l'exécution des travaux de construction ou à la conception et, dans le cas de causes multiples, d'évaluer les proportions relevant de chacune d'elles ; 5°) de réunir
Source officielleChambre 3
DTA_2201974_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Brun, - et les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503383_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
La maîtrise d'œuvre de l'opération a été confiée à la société Architecture Bruno Calmes par un acte d’engagement du 12 septembre 2017.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2517969_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 octobre 2025, la société Alclecaf, représentée par Me Guichard et Me Brunner, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 septembre
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2517974_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 octobre 2025, la société Elidacaf, représentée par Me Guichard et Me Brunner, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 septembre
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2517978_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 octobre 2025, la société Elidacaf , représentée par Me Guichard et Me Brunner, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2203521_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Bruno Toussaint, oto-rhino-larynlogiste, exerçant chacun à l'Institut Louis Mathieu du centre hospitalier universitaire de Nancy-Brabois à Vandoeuvre (54500) est désigné.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202760_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
B E, représentés par Me Le Brun, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 juin 2021 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a refusé de faire droit à la demande de regroupement familial
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101879_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Sepanso Pyrénées atlantiques, représentées par Me Terrasse, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de l'Etat de procéder à un nouveau renforcement de la population d'ours brun
Source officielleChambre 3
DTA_2201168_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique. - et les observations de Me Beaugy, représentant M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2225859_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
En second lieu, il est constant que l'Ours brun ne vit plus en France que dans le massif des Pyrénées.
Source officielle10ème chambre
DTA_2214978_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
D G E, représentés par Me Le Brun, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 28 août 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501946_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 mai 2025, le Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon, représenté par Me Bruno Zandotti, conclut : 1°) à ce qu’il lui soit donné acte de ses protestations
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501601_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Brun, conseiller, pour statuer en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2201420_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er mars 2022, le centre hospitalier d'Aubagne, représenté par Me Bruno Zandotti, informe le juge des référés qu'il ne s'oppose pas à la mesure d'expertises sollicitée
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