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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2103404_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Les Délices de Clémence ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique
DTA_2200542_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2022, Mme A, Clémence B doit être regardée comme demandant au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 juin 2021 par laquelle par
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303781_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme D a été titularisée dans le corps des professeurs certifiés et affectée au lycée " Clémence Royer " à Fonsorbes à compter du 1er septembre 2015.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101697_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2021 et 28 juillet 2022, la commune de Chevigny-Saint-Sauveur, représentée par Me Barberousse, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum la société AA Group Dijon, la société Bureau d'études Clément
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206053_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 novembre 2022, M. et Mme E C, représentés par Me Clémence Radé, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R. 532-
Source officielle4ème Chambre
DTA_2508025_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Longet, représenté par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 décembre 2024 par laquelle le recteur de l’académie d’Aix-Marseille a prononcé à son encontre la sanction de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2501794_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Longet, représenté par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 décembre 2024 par laquelle le recteur de l’académie d’Aix-Marseille a prononcé à son encontre la sanction de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203048_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 1er et 8 juin, 15 juillet et 9 août 2022, M. et Mme C, représentés par Me Clémence Radé, demandent au juge des référés, saisi
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2409651_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Clément, magistrat-désigné. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2516009_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Clément, greffier d’audience : - le rapport de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303472_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
C..., représenté par Me Clément, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 21 juillet 2022 par laquelle le recteur de l’académie de Lyon l’a informé du
Source officielle2ème chambre
DTA_2200871_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
S'il avait également été relevé que les radiateurs étaient hors d'usage, une seconde visite a permis de constater que l'ensemble des radiateurs étaient en fonctionnement de sorte que les équipements de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2201286_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mars 2022, Mme A D, représentée par Me Clémence Radé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article R.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406126_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 octobre 2024, Mme C D, représentée par Me Clémence Radé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2208284_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Clément, magistrat-désigné. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2205695_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Clément, président de la 4ème chambre, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges relevant de cet article.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105633_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme F a été titularisée dans le corps des professeurs certifiés et affectée au lycée " Clémence Royer " à Fonsorbes le 1er septembre 2015.
Source officielle4ème chambre
DTA_2409772_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
culturelle ou des établissements publics de coopération environnementale mentionnés à l'article L. 1431-1 du même code, des services départementaux de lutte contre l'incendie, des centres d'action sociale
Source officielle4ème chambre
DTA_2206888_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Le 27 octobre 2020, il a été radié des contrôles pour désertion.
Source officielle4ème chambre
DTA_2101089_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
A E B, représenté par Me Clémence Radé, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°47-2020-03-05-002 du 5 mars 2020 par lequel le préfet de Lot-et-Garonne l'a mis en demeure de régulariser la situation
Source officiellePage 1 sur 2