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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2207951_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
de 2 heures, une quantité totale d'eau de 120 mètres cubes et un point d'eau incendie situé à 200 mètres de l'entrée du terrain.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103184_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
, 25 mètres cubes pour la salle de bain et 25 mètres cubes par personne, consommation qui est inférieure à la consommation moyenne annuelle d'un ménage de 2, 5 personnes qui s'établit à 120 mètres cubes
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902558_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
capacité de 5 mètres cubes reliée à une tranchée d'infiltration de 15 mètres de longueur, 2 mètres de largeur et de 2 mètres de profondeur utile.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305968_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
doivent pas augmenter les débits de pointe des apports aux réseaux par rapport au site initial. » Il ressort des pièces du dossier que le projet litigieux prévoit que chaque villa soit dotée d’une cuve
Source officielle2ème chambre
DTA_2304864_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Il ressort du plan de masse des raccordements aux réseaux que cette cuve de 21 mètres cubes sera positionnée sous l'espace de retournement identifié en sortie de rampe.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401577_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Par un mémoire, enregistré le 3 avril 2024, la Sas Maître Cube déclare se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2125783_20230801
1 août 2023
1 août 2023
Le désistement de la société Cultive ton mètre cube est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101217_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
, une plateforme de stockage de 2 787 mètres carrés, six cuves de stockage des eaux hydrocarburées de 80 mètres cubes chacune, ainsi qu'un bâtiment de 5 711 mètres carrés et une station de méthanisation
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2506114_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mai 2025, la société par actions simplifiée Mètre cube demande au tribunal de prononcer une remise gracieuse totale ou partielle de l'amende
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318550_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Cube Solution ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2415423_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Dès lors, la demande présentée seulement par la société Maitre Cube est irrecevable.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301255_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
décision par laquelle le préfet de Lozère a implicitement refusé de prescrire à la société « énergie hydraulique de Booz » de mettre en place, à chaque fois que le débit du Lot est inférieur à 4 mètres cubes
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2500064_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
sur 8 étages cumulés. / Un homme est adjoint à l'équipe : / - soit pour toute tranche supplémentaire de 12 mètres cubes ou fraction de tranche égale ou supérieure à 6 mètres cubes ; / - soit quand les
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502052_20250806
6 août 2025
6 août 2025
maintien des équilibres écologiques ; * les prélèvements autorisés ont entraîné une réduction de la ressource en eau, affectant l'exploitation d'une pisciculture, d'autant plus que la création de deux cuves
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204967_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
spécialisé ; - les frais et honoraires liés aux travaux de la zone portuaire doivent être exclus au prorata des postes d'immobilisation non imposables pour un montant de 2 199 954 euros ; - les cuves
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108881_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
mètres cube, ces trois cuves étant reliées par un bâtiment de 105 mètres carré.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201572_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
terrain anthropisé, dont 2,7 pour les seuls panneaux photovoltaïques, auxquels s'ajoutent un poste de livraison, deux postes de transformation, deux locaux onduleurs et une citerne à eau de 60 mètres cubes
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304205_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
C et Mme E A, à la société civile immobilière Stella, au centre hospitalier Vauclaire, à l'Eurl o+ urbanistes, à la société AD Inge, à la société Cube Ingénieurs, à la société Arkhedia et à la société
Source officielle2ème chambre
DTA_2103861_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
et de 25 000 mètres cubes en vue de l'irrigation d'exploitations agricoles situées sur la commune de Lazenay.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504025_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
diamètre de 40 millimètres du tuyau de raccordement mis en place dans le local de la pompe à chaleur et le diamètre de 80 millimètre prévu par le marché et, deuxièmement entre le débit de 10 mètres cubes
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