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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2207978_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
M E, tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 11 mai 2022 par lequel le maire de la commune de Roanne a, au nom de la commune, délivré à la société 42001 Roanne 9 Rue Cuvier un permis
Source officielle1ère chambre
DTA_2300727_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Cette requête a été communiquée le 10 mai 2023 à la commune de Cuvier qui n'a pas présenté d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2506537_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 avril 2025, la société civile immobilière (SCI) Cuvier Montreuil II, représentée par Me Beauthier de Montalembert, doit être regardée comme
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2506123_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
, sur la portion de l'avenue Cuvier entre les avenues Voltaire et Bailly et sur la portion de l'avenue Buffon entre les avenues Lavoisier et Albine à Maisons-Laffitte, révélée par la pose d'affiches et
Source officielle3ème chambre
DTA_2304606_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Par ailleurs, la société requérante dispose notamment de cuves de stockage de capacité très importantes – l’administration indiquant, sans être contredite que la contenance utilitaire selon le contrat
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307021_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Concernant le caractère décennal des désordres : S’agissant de la déformation de la cuve du PR 1 et de la cuve du PR 2 : Il résulte de l’instruction que la rupture de la cuve du PR 1 a été détectée
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2401761_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Le premier site comprend un bâtiment industriel de 3 401 m² comprenant des salles de stockage et de cuverie, deux groupes de froid et un local chaufferie, une salle d’exploitation et de conditionnement
Source officielle8ème Chambre
DTA_2412421_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
D..., Martin, Guillabert, Viale, Adda, Voisin, Mmes E..., Fontier, Merlet, Cukier, Romanik, Sebbag, Alcalay et l’association de défense du cadre de vie et du patrimoine du quartier des sablons, représentés
Source officielle3ème chambre
DTA_2304604_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Le premier site comprend un bâtiment industriel de 3 401 m² comprenant des salles de stockage et de cuverie, deux groupes de froid et un local chaufferie, une salle d’exploitation et de conditionnement
Source officielle3ème chambre
DTA_2103096_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Elle soutient que : - les deux fondements à sa demande de prime (dépose de la cuve à fioul et installation d'une pompe à chaleur) n'ont pas été instruits en même temps, ni dans un délai raisonnable ;
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2515866_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
la mention « grand vin » sur les cuvées blanc, rouge et rosé issus du domaine château La Coste ; - modifier sur le site internet www.chateau-la-coste.com sur la page de présentation des cuvées « Grand
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2104798_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
C D et Mme A B, demandent au tribunal d'annuler la décision du 8 juillet 2021 par laquelle le maire de Toulouse a refusé l'inscription de leur fille à l'école élémentaire Cuvier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001497_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
S'agissant des cuviers en béton : 13.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402158_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
et évacuée en déchet industriel banal ferraille à recycler et qu'elle n'a donc pas de BSDD à fournir sur la traçabilité pour le pompage de cette cuve.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001125_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La coque de la cuve située à droite de la station d'épuration présente une fissure laissant pénétrer des eaux extérieures lorsque la cuve est vide, et cette même cuve présente, en sa partie supérieure,
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2202881_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Par courrier du 25 mars 2022, la société Ccusi a présenté des observations.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303286_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Elle soutient que les cuves de stockage en inox de plus de 100 m3 ne doivent pas être incluses dans les bases imposables à la cotisation foncière des entreprises pour remplir les conditions de l'exonération
Source officielle2ème chambre
DTA_2303290_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Elle soutient que les cuves de stockage en inox de plus de 100 m3 ne doivent pas être incluses dans les bases imposables à la cotisation foncière des entreprises pour remplir les conditions de l'exonération
Source officielle2ème chambre
DTA_2303291_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Elle soutient que les cuves de stockage en inox de plus de 100 m3 ne doivent pas être incluses dans les bases imposables à la cotisation foncière des entreprises pour remplir les conditions de l'exonération
Source officielle2ème chambre
DTA_2303292_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Elle soutient que les cuves de stockage en inox de plus de 100 m3 ne doivent pas être incluses dans les bases imposables à la cotisation foncière des entreprises pour remplir les conditions de l'exonération
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