Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_2016837_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La société l'Etienne Dolet a cédé, le 31 août 2018, son fonds de commerce de bar et de restaurant qu'elle exploitait au 1, rue Etienne Dolet, Paris 20ème, à la société Le 49 de Ménil.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101556_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2431084_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103341_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007946_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
A fait valoir que les douleurs au genou ayant justifié son placement en congé de longue maladie le 5 mai 2020 résultent, d'une part, de l'épisode de douleur violente survenu lors d'un entraînement physique
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208031_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Elle soutient qu'elle ne peut être considérée comme guérie, dès lors qu'elle ressent encore des douleurs à la suite de son accident de service du 30 octobre 2021.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102792_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Doulat, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Kovarik-Ovize, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2113747_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104561_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
F a ressenti des douleurs lors du port d'une charge le 16 juillet 2009 et qu'il ressent des douleurs persistantes dont il indique qu'elles augmentent, il résulte des expertises médicales que la discopathie
Source officielle1ère chambre
DTA_2102675_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203419_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le rapport de Mme Defranc-Dousset a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102937_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de Me Benoît, représentant M. A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102928_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
à Orléans où elle a subi en 2015 et 2017 deux interventions de pose et de réglage d'un implant médullaire en vue de contribuer à atténuer les douleurs dont elle souffre.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2403066_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
le lendemain en raison de fortes douleurs, a présenté un traumatisme au niveau de son pouce gauche pour lequel elle a fait l'objet d'une orthèse de poignet et pouce ; un médecin-orthopédiste a constaté
Source officielle3ème Chambre
DTA_1803262_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, retiennent des douleurs cervicales, au niveau des trapèzes et des lombaires.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006205_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Il soutient que la décision est entachée d'erreur d'appréciation, que l'administration aurait dû retenir un taux d'invalidité supérieur à 10%, qu'il n'est toujours pas consolidé et que ses douleurs le
Source officielle3ème Chambre
DTA_1902840_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Les souffrances endurées par Mme G, intégrant les douleurs périnéales, les douleurs cervicales et les douleurs des membres inférieurs, ont été estimées par l'expert à hauteur de 4 sur une échelle de 7.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109712_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Délibéré après l'audience du 29 avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Douet, présidente de chambre, - Mme Malingue, première conseillère, - M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004526_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
En soulevant la charge, elle a ressenti une violente douleur dans la nuque, laquelle s'est intensifiée au cours de la journée.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2400104_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Lenoir, rapporteur public, - et les observations de Me Douet, représentant la société Finnova.
Source officiellePage 1 sur 1402