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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2006225_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La société First Plast France a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre des exercices clos en 2015 et 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2604908_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2026, la société FIRST SÉCURITÉ PRIVÉE, représentée par Me Khiter, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2103977_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 avril 2021 et le 15 mai 2023, la société Royal First Distribution, représentée par Me Cazelles, demande au tribunal : 1°)
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500343_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La société First a formulé des observations sur cette proposition, transmises par courrier le 6 septembre 2024.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2207620_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Gaury, représentant la société Carn First. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2400288_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
La société First Trading qui soutient le contraire n’apporte aucun commencement de preuve à l’appui de son allégation.
Source officielle2ème chambre
DTA_2305385_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
La société Royal First Travel, créée en 1996, exerce une activité d’agence de voyages.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401077_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 février 2024, et un mémoire enregistré le 6 février 2024, la société " First of hall " demande au tribunal : 1°) de recevoir sa tierce opposition
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2307454_20230801
1 août 2023
1 août 2023
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la SARL Royal First Travel est transmis au tribunal administratif de Melun.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202763_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Une note en délibéré, présentée par la société First Plast France, a été enregistrée le 7 février 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204121_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Beyls, rapporteur public, - et les observations de Me Cagnol, substituant Me Rosenfeld, représentant la société First Real Estate Development, et de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106769_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Il soutient que : - la requête est tardive ; - et les autres moyens soulevés par la société First ne sont pas fondés.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301518_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la société First location est rejeté.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2500422_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
D E C I D E : Article 1er : Les requêtes de la SC First Residence SA sont rejetées.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2300263_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
D E C I D E : Article 1er : Les requêtes de la SC First Residence SA sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2531072_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2025, la société First Of All demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat au paiement d’une somme de 2 965 245.60 euros en
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2306926_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 août 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Fiat Chrysler Finance et services, représentée par Me Fauvergue, demande au tribunal de
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2501807_20260223
23 février 2026
23 février 2026
d’annuler l’arrêté n° PC 006 123 24 C0019 du 22 octobre 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-Laurent-du-Var a délivré un permis de construire au nom de l’Etat au profit de la Sarl Family First
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2302795_20230830
30 août 2023
30 août 2023
A C B, représenté par Me Firat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne de lui délivrer un
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2105937_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires en réplique, enregistrés les 22 mars, 16 mai, 14 juin et 29 juin 2021, la société Clean First MR demande au tribunal 1°) d'annuler les décisions
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