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79 résultats pour « Gauthier LECOCQ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2108924_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2107155_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire, enregistré le 26 octobre 2023, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402831_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2009177_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2101798_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2009244_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2004462_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103366_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2009143_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2008107_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103751_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2108404_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2107148_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1. Mme A a fait partie des cadres d'emplois de la commune de Beautheil-Saints.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2208605_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2010391_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Vu la procédure suivante : I/ Par une requête enregistrée le 30 juin 2020 sous le n°2006219, Mme A B, représentée par Me Lecomte, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006219_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Vu la procédure suivante : I/ Par une requête enregistrée le 30 juin 2020 sous le n°2006219, Mme A B, représentée par Me Lecomte, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2108813_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2006321_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300935_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique, - et les observations de Mme C..., représentant

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202934_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique, - et les observations de Me Clabaut-Baghdasarian

Source officielle

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