Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2023, M. et Mme C et B A, représentés par Me Gneno-Gueydan, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 novembre 2022 par

D..., représentés par Me Gneno-Gueydan, demandent au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 21 octobre 2022 par lequel le maire de l’Isle d’Abeau a liquidé partiellement, à hauteur

F G et Mme D I, représentés par Me Gneno-Gueydan, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 décembre 2022, par lequel le maire de la commune de Bourgoin-Jallieu a délivré un permis de construire

Borges Pinto, rapporteur public, - et les observations de Me Gneno-Gueydan, suppléant Me Deygas, pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2024, la société Le Mont Ararat, représentée par Me Gneno-Gueydan, demande au tribunal : 1°) de déclarer illégales les dispositions

Journé, rapporteur public ; - et les observations de Me Gneno-Gueydan, représentant la commune de Châteauneuf-sur-Isère. Considérant ce qui suit : 1.

de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, - les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique, - et les observations de Me Fresko pour la société Ribière, ainsi que celles de Me Gneno-Gueydan

régulièrement convoquées à l'audience publique du 4 février 2025 à au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Jolivet, pour M. et Mme C ; - celles de Me Gneno-Gueydan

Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Chardonnet, substituant Me Mendez, représentant Mme K et autres, requérants, - et celles de Me Gneno-Gueydan, représentant la commune de Deux-Grosnes

Journé, rapporteur public, - et les observations de Me Gneno-Gueydan, représentant la commune de Châteauneuf-sur-Isère. Considérant ce qui suit : 1.

Borges-Pinto, rapporteur public, - les observations de Me Gneno-Gueydan, suppléant Me Deygas, et celles de Me Matricon pour la commune de Lissieu. Considérant ce qui suit : 1.

G I, représentés par Me Gneno-Gueydan, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la décision du 27 juillet 2021 par laquelle la maire de Messimy a refusé de dresser

Bodin-Hullin, rapporteur public, - et les observations de Me Gneno-Gueydan, pour la commune de Charbonnières-les-Bains. Considérant ce qui suit : M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Eymaron, rapporteure publique, - les observations de Me Gneno-Gueydan, représentant la commune

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Gneno-Gueydan, représentant la SCI des Fontanies, et de Me Philippe

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gros, conseillère, - les conclusions de Mme Lacroix, rapporteure publique, - et les observations de Me Gneno-Gueydan, représentant

B a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Gneno-gueydan, représentant la métropole de Lyon, qui a persisté dans ses conclusions et moyens ; - M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Eymaron, rapporteure publique, - et les observations de Me Gneno-Gueydan, représentant la commune

Borges-Pinto, rapporteur public ; - et les observations de Me Ekinci, représentant Mme A, et de Me Gneno-Gueydan, substituant Me Deygas, représentant la métropole de Lyon.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Eymaron, rapporteure publique, - les observations de Me Gneno-Gueydan, représentant la commune