Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_1915043_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la société IESTL ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2416679_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
société SCI Invest Property , - de la société SCPI Allianz Pierre , - de la société Duau bis ; - de la société A5A Architectes ; - de la société EPDC ; - de la société Mebi ; - de la société Ieti
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2301285_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Prod - la société Etudes Pluridisciplinaires Et Conseils - Epdc - - la société Mebi Moyens d'Études pour le Batiment Et l'Industrie - la société Ingenierie pour Environnement Technique Innovant - Ieti
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2402975_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
société Brenac - Gonzales et Associes, à la société R2M, à la société MAF, à la société Cadatwork, à la société SMA SA, à la société Etamine, à la société QBE Europe SA/NV, à la société Mebi, à la Société Ieti
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516345_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Douala, la délivrance d’un visa d’entrée et de long séjour pour études, afin d’intégrer la première année de préparation à l’entrée en institut de formation en soins infirmiers proposée par l’institut « IESTL
Source officielle3ème chambre
DTA_2201139_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
le préfet n'a pas procédé à l'examen particulier de sa situation personnelle ; - contrairement à ce que le préfet a retenu, elle était inscrite dans un établissent d'enseignement, en l'occurrence l'IESTL
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2218483_20230220
20 février 2023
20 février 2023
les pièces du marché passé pour le diagnostic de biodiversité passé avec l'entreprise Ecoter concernant les arbres d'alignement susmentionnés ; - les pièces des marchés passés avec les entreprises IETI
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2418697_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La société Urbaine de Travaux en tant que mandataire d'un groupement composé des sociétés LEHOUX-PHILY ARCHITECTES, R+D ARCHITECTES ASSOCIES, EPDC, IETI, MEBI, ETABLISSEMENTS CANCE, AKOUSTIK INGENIERIE
Source officielle9ème chambre
DTA_1909273_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
ces faits caractéris[aient] un manquement grave aux obligations des fonctionnaires hospitaliers telles qu'elles découlent de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1986 (), notamment la probité et nécessita[ient
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204523_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
, que la survenance d'un AVC, qui constitue une complication de cette procédure, est retrouvée " dans environ 3% des cas dans la littérature " et en particulier que " sur 512 procédures, un AVC surv[ient
Source officielle