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86 résultats pour « Jean-Pierre JAMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2404010_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

L'association des riverains des rues La fontaine, Racine, Jean Jaurès et de la Jappe déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2402759_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

L'association des riverains des rues La fontaine, Racine, Jean Jaurès et de la Jappe déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2405168_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

L’association des riverains des rues La fontaine, Racine, Jean Jaurès et de la Jappe déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403339_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Vu les pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2109041_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

James, la société Cibetanche, la société Serrurerie Moderne, la société Tempere Entreprise, la société Polytan France Entreprises, la société Socotec, la société Mtk Bardage et à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2114319_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

I B D, H Blessing D E et James Duba D E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2500564_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

commune de Martignas-sur-Jalle la somme de 3 500 euros en application de l'article L. 761 1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100333_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que par une délibération du 4 juin 2020 régulièrement publiée et transmise en préfecture, le maire de Martignas-sur-Jalle a donné délégation à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2305960_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

5 mai 2023 en litige a été retiré par arrêté du 5 août 2024 par le maire de la commune de Martignas-sur-Jalle.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304790_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Un mémoire enregistré le 27 août 2024 à 14h29 a été présenté pour la commune de Martignas-sur-Jalle. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103544_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Delbes, le lot " carrelage, revêtement sol mur, sols souples " a été attribué à la société Jean-Michel Campo, le lot " carrelage " a été attribué à la société Brunhes et Jammes, le lot " menuiserie "

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302913_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Vu : - les pièces jointes à la requête ; - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2207344_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Vu : - les pièces jointes à la requête ; - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2418529_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

La requête a été communiquée aux sociétés Couverture de Jade, Entoria et Lloyd's Insurance Company SA qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2300566_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Elle soutient que : - le 21 mai 2022, les agents du Parc national des Calanques et de la brigade de surveillance du littoral de la gendarmerie maritime ont constaté la présence du navire Jade et Jena

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2503332_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2224739_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301051_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

en classe de 4ème ensemble la décision 2 novembre 2022 ayant prononcé cette affectation ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Bordeaux d'affecter son fils D au collège de Martignas-sur-Jalle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2216760_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

de l'ensemble immobilier sis 6 place Jean Say dont la société Gutenberg Networks est occupante ; - la société Orange Sa - la société Ftimmo H en tant que propriétaire du sis 37 rue Pierre Brossolette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2510832_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Le président du Tribunal a désigné M.

Source officielle

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