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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2108614_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jean, - et les conclusions de M. Delmas, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201684_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Jean-Robert Cheremond, Jocelyn Corbin, Anthony Etienne, Jean Hérold Jean-Brice, Nesly Lambre, Martino Nelson, Charles-Frédéric Pateytas, Jérôme Pic, Seecharan, Emanes Senatus et Marvin Theodose et l'association
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300910_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions à fin d’annulation du syndicat des copropriétaires de la Résidence Caroline doivent être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2412286_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un mémoire en réplique enregistré le 22 octobre 2024, la société civile immobilière " Caroline ", représentée par Me Amson, conclut aux mêmes fins.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2412306_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un mémoire en réplique enregistré le 22 octobre 2024, la société civile immobilière " Caroline ", représentée par Me Amson, conclut aux mêmes fins.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106030_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
" et " Franziska " en " Caroline " et " France ", et subsidiairement en ce qui concerne les prénoms, d'annuler le refus de modification de " Carolin " en " Caroline ", ainsi que la décision de rejet de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005246_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
de Chantal et la rue Cadolive.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2104348_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la société requérante une somme au titre des frais exposés par la société Caroline et non compris dans les dépens.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2215514_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
L'institut de formation Caroline Malvesin est rattaché à la fondation Diaconesses de Reuilly, personne morale de droit privé.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003965_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A, représenté par Me Caroline Gheron, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de rejet de la demande préalable d'indemnisation dont il a saisi la région Ile de France le 17 décembre 2019 ;
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2102153_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 février 2021, le fonds South Carolina Retirement Systems Group Trust, demande au Tribunal de prononcer la restitution des retenues à la source
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2520550_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A..., représentée par Me Carolin, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2401906_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
A B, représenté par Me Caroline Nouvian, demande au tribunal à titre principal d'annuler l'arrêté du 21 février 2024 par lequel la préfète de l'Oise l'a obligé à quitter le territoire français sans délai
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2012417_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Asnières-sur-Seine (92600) ainsi que les désordres qui pourraient survenir au cours des travaux prévus, en indiquant les mesures de nature à les prévenir ou à y remédier, en présence de : - la société Caroline
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2012417_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Asnières-sur-Seine (92600) ainsi que les désordres qui pourraient survenir au cours des travaux prévus, en indiquant les mesures de nature à les prévenir ou à y remédier, en présence de : - la société Caroline
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2602045_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
A..., représenté par Me Caroline Fortunato, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°)
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406359_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Tacoma) informent le juge des référés qu’elles ne s’opposent pas à l’extension sollicitée et lui demandent d’étendre les opérations de l’expertise à la société MJ Alpes, prise en la personne de Me Caroline
Source officielle1ère chambre
DTA_2101850_20230209
9 février 2023
9 février 2023
D est propriétaire d'une parcelle comprenant sa maison d'habitation, sise au 11 rue Jean Moulin à Athis-Mons (91200), à l'angle de l'impasse du Loup.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400811_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Caroli ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2538057_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
communiquer par écrit, dans un délai de 15 jours, les motifs médicaux précis du refus de son recours relatif à l’accès à la formation BTS « Cybersécurité, informatique et réseaux, électronique » du lycée Caroline
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