Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 janvier, 29 août, 11 octobre et 14 décembre 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Keralex, représentée par le

(SC) Le Lou, représentés par Me Collet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 novembre 2022 du maire de Lancieux accordant à la société Pierre Promotion Développement et à la SARL Keredes

tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 octobre 2020 par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé Hauts-de-France a autorisé le transfert de l'officine détenue par la SARL Pharmacie Ketels

F E et Kerene E. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Au titre des années 2018 et 2019, la SAS Keroler a été soumise à la cotisation foncière des entreprises à raison de ces locaux.

C... saisissent le tribunal d’un litige les opposant au syndic de copropriété Keredes, concernant leurs charges de copropriété. Vu les autres pièces du dossier.

Il soutient que le moyen soulevé par la SARL Keralex n'est pas fondé. Vu les autres pièces du dossier.

B A, représenté par Me Kerel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 11 février 2021 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a rejeté son recours gracieux formulé

A a stationné sans autorisation son navire sur le secteur de Kerbel, à Port-Louis ; - un procès-verbal de contravention de grande voirie a été dressé le 2 mars 2023 après qu'une mise en demeure d'enlever

Si Mme A... née E... soutient que ces attestations ne sont pas conformes, le seul document de son assurance, Kereis France, qu’elle produit date du 6 mars 2026 et est donc antérieur aux deux attestations

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 février 2024 et 10 juillet 2025, Mme C..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de l’enfant Kerene

être regardée comme demandant au tribunal d’annuler la décision du 10 juillet 2025 par laquelle le préfet de la Moselle a refusé de délivrer une carte nationale d’identité et un passeport à l’enfant Kerem

Ce dernier souligne qu'il a indiqué sur sa déclaration des revenus de l'année 2011 avoir emménagé à Kerret le 5 juillet 2012.

Par une requête enregistrée le 31 juillet 2024, Mme D E demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle la région Hauts-de-France a refusé de lui communiquer la facture de la prestation de Me Ketels

La procédure a été communiqué à la SCI Kerea qui n'a pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

pédigrée qui ne comporte aucun loup parmi les quatre générations précédentes ; - le seul fait qu'il existe depuis 2014 un accord de reconnaissance mutuelle entre les races reconnues par l'American Kennel

A B, représenté par Me Kessel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle l'établissement public du musée du Louvre (EPML) a rejeté sa demande du 25 mars 2023 tendant au remboursement

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2023, Mme C, représentée par Me Kerel, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L.

Par un mémoire, enregistré le 7 janvier 2026, la SA Generali Iard, représentée par Me Kérène Rudermann, formule toutes protestations et réserves quant à son attrait à la mesure d’instruction sollicitée

C..., ont été produits un certificat de naissance dressé le 15 mars 2023 par le centre d’état civil de la commune de Keren (Erythrée), accompagné d’un certificat de naissance et de baptême n° 2039 dressé