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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2102789_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Boutot, rapporteur public, - les observations de Me Canal, représentant la Selas Koch et Associés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305594_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Elle soutient que : sa requête est recevable ; elle est fondée à demander l’application aux circuits « Koch 2 » et « Pierre Michel » du taux applicable à un usage de refroidissements industriels : la
Source officielleTribunal Administratif d Amiens
DTA_2504115_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 26 septembre et 15 octobre 2025, la SAS SN Koch, doit être regardée comme demandant au juge des référés, statuant
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2420835_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
AG Bandfabrik, - la société Julius Koch GMBH, - la société Somfy activités, - la société Tical stores volets fenêtres, - la société Edeis ingénierie, - la société Batiplus, - la société Spie
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2501054_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
La société Koch & associés, doit, par suite, être réputée s’être désistée de l’ensemble des conclusions de la requête en application des dispositions précitées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104701_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Laurent Guth, rapporteur public ; - et les observations de Me Viveiros Alves, pour la SELAS Koch et Associés, agissant comme mandataire judiciaire de l'association Chœur en fête.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304673_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
du 22 juin 2023, enregistré le 30 juin 2023, le conseil de prud'hommes de Mulhouse a sursis à statuer dans le litige opposant Mme B C à la société d'exercice libéral par actions simplifiées (SELAS) Koch
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2608215_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
C..., représentée par Me Koch-Marquant, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2608563_20260321
21 mars 2026
21 mars 2026
C..., représentée par Me Koch-Marquant, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de
Source officielle6ème chambre
DTA_2401554_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
John Koch, président. Le capital social est détenu à hauteur de 50 % par M. John Koch et de 50 % par son épouse, Mme B... A.... La société KJF Holding a fait l’objet d’un contrôle sur pièces.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2501055_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Delage, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Grauzam pour Maître Koch, mandataire judiciaire de
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2002694_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
A B, représenté par Me Caroline Koch, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de la commission des recours des militaires prise sur son recours formé le 22 juin 2020 ; 2°) d'annuler
Source officielle1ère chambre
DTA_2003804_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
sur 20 devait être d'au moins 10/20 ; - il a été pénalisé par la mauvaise organisation de l'épreuve pratique en raison de laquelle il a dû tamiser ses farines ce qui lui a fait perdre du temps, il manquait
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2307506_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Il ne résulte pas de l'instruction que Mme J ne résiderait pas dans les bâtiments situés au 111-113, rue Paul de Kock à Romainville, faisant l'objet de l'occupation litigieuse.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2524169_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ladreyt, - et les observations de Me Koch-Marquant, substituant Me Berdugo, représentant de M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2515179_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ladreyt ; - les observations de Me Koch-Marquant, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle4ème chambre
DTA_2516342_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Deniel, - et les observations de Me Koch-Marquant, substituant Me Koszczanski, avocate de M. A....
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2208741_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
), a été revêtu d'une étiquette sur laquelle a été cochée la mention " destinataire inconnu à l'adresse ", correspondant au motif de non-distribution du pli à la SAS Koh Coco.
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2110980_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
- l'accident a eu lieu à l'intersection entre la RD 569 et la RD 73d ; - le panneau " stop " n'était pas suffisamment visible et l'intersection n'était pas signalée, la végétation trop abondante masquait
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400727_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
- il ne comprend pas la raison de ce classement sans suite ; - la dernière lettre reçue est celle du 12 octobre 2023 dans laquelle il était réclamé l'acte de naissance de son enfant ; - l'acte manquant
Source officiellePage 1 sur 1285