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125 résultats pour « Laurène Roux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200042_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Roux, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Rouault, représentant les requérants, et de Me Chatron, représentant la commune de Saint-Laurent-la-Vernède

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200425_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

S et François Roque, M. U P, Mme et M. V et Laurent Wahl, Mme AB X, M. I D, Mme et M. M Q, M. AE C, Mme AD T, M. W G, M. E Y, Mme et M. F et Jérome Touchet, Mme et M. A AC, Mme et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

, Eliane Burdin, Michel Burdin, Etienne Gastaldi, Frédéric Profizi, Nathalie Bourgard, Laurent Atallah, Mathilde Odar, Pierre Pueyo, Isabelle Pueyo, Liliane Cluzel, Nicolas Barbaroux, Lingk Evelyn Barbel

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2213737_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Laurent Pegon La Compagnie des Anges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204481_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune d'Istres et à Métropole Aix-Marseille-Provence, à Paul Garcin, Jérôme Garcin, Marie Rom Bourg, Christophe Ojeda, Véronique Beltra, Annie

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303468_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

Roux, président rapporteur, - et les observations de Me Laurent Neyrat, représentant de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302746_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

E un permis de construire une maison d'habitation ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Laurent-d'Aigouze, de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2401138_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

B A, représenté par Me Laurent Neyrat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Gard a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201159_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à Mme A D et à la commune de Saint-Laurent d'Aigouze. Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : M. Roux, président, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2401332_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, - et les observations de Me Legrand, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304575_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Article 3 : L'Etat versera à Me Laurent Neyrat, avocate de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400204_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

B..., au préfet du Gard et à Me Laurent Neyrat. Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400205_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A..., au préfet du Gard et à Me Laurent Neyrat. Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201066_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

B A, au préfet du Gard et à Me Laurent-Neyrat. Délibéré après l'audience du 12 septembre 2024, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2319934_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, juge des référés ; - les observations de Me Lauret, représentant le Centre des Monuments Nationaux et Me Rapaport,

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302418_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Article 3 : L'Etat versera à Me Laurent-Neyrat, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2400572_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 14 février 2024, la communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie, représentée par Me Roux, demande au juge des référés d'ordonner une

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302471_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Article 3 : L'Etat versera à Me Laurent Neyrat, avocate de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304424_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Article 3 : L'Etat versera à Me Laurent Neyrat, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202418_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay les frais d’expertise.

Source officielle

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