CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

683 résultats pour « Leblouch »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2208733_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Lellouch, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602220_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SARL Le milieu Mike Leboucher est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2603120_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2303936_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2505355_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le rapport de Mme Lellouch a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404933_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Le rapport de Mme Lellouch a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2510344_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2511005_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2513293_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2515065_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2602644_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2603119_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2513311_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2513895_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2503789_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Le rapport de Mme Lellouch a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2515030_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2510121_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Le rapport de Mme Lellouch a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2501038_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2502996_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2600578_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Lellouch, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Page 1 sur 35

Suivant →