CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 000 résultats pour « Leroi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2203783_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2022, Mme A B, représenté par Me Seghier-Leroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 23 décembre 2021 par laquelle

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105432_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 octobre 2021 et 13 octobre 2022, Mme D Leroux, Mme E Leroux, Mme A Leroux et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2410920_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Par une lettre du 10 juin 2025, à laquelle elle n'a point répondu, la SCI Fanny Arthur Celia Immobilier Leroy a été invitée à se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307424_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Le désistement de la société Lenoir Metallerie est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101425_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Par un mémoire enregistré le 9 janvier 2023, la société anonyme Leroy Merlin France déclare se désister de la requête.

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2105091_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Poirel et Leroy doivent être regardés comme sollicitant leur relaxe.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2201139_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Par un acte, enregistré le 26 mai 2023, la société Leroy Merlin France déclare se désister purement et simplement de sa requête en décharge des impositions litigieuses.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500212_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Lenoir d’extension d’une activité préexistante.

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2101441_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Le désistement de la société L'immobilière Leroy Merlin France est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2104306_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Par un mémoire enregistré le 13 février 2023, la société L'immobilière Leroy Merlin France a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2504998_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Par un acte, enregistré le 17 octobre 2025, la société Leroy Merlin déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2206291_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Dès lors, les conclusions de la requête de la SA L'immobilière Leroy Merlin France sont devenues sans objet. Par suite, il n'y a plus lieu d'y statuer.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2206347_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Dès lors, les conclusions de la requête de la SA L'immobilière Leroy Merlin France sont devenues sans objet. Par suite, il n'y a plus lieu d'y statuer.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2311368_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 octobre 2023, la société Leroy Merlin France, représentée par Me du Pasquier, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2202657_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Dès lors, les conclusions de la requête de la SA L'immobilière Leroy Merlin France sont devenues sans objet. Par suite, il n'y a plus lieu d'y statuer.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2204451_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Dès lors, les conclusions de la requête de la SA L'immobilière Leroy Merlin France sont devenues sans objet. Par suite, il n'y a plus lieu d'y statuer.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2114556_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge de la SCOP Bouyer Leroux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2401147_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

, le Conseil d'Etat, statuant au contentieux a, d'une part, annulé le jugement du tribunal administratif de Dijon n° 2200690 du 4 avril 2023 rejetant la requête présentée par la société anonyme (SA) Leroy

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2104700_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Par un mémoire enregistré le 25 septembre 2023, la SA Leroy Merlin France déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500213_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Lenoir d’extension d’une activité préexistante.

Source officielle

Page 1 sur 150

Suivant →

Annonces BODACC502 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Ludivine LEROI

SIREN 892022724Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEROI & ASSOCIÉS

SIREN 900021254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEROI & ASSOCIÉS

SIREN 900021254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEROI & ASSOCIÉS

SIREN 900021254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

23/06/2026

Voir →

Créations

Leroi, Benjamin Casimir Francois

SIREN 106179575Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

23/06/2026

Voir →